Débat-Délibs

71- QOC 98-97 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la recrudescence de la présence d'enfants dans la rue.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

9- 1997, DLH 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain libre et nu situé 9, rue Rouvet (19e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

38- 1998, DFAECG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " LOMBARD et GUERIN " une convention relative à la délégation de la gestion du marché aux puces, dit à la ferraille, de la rue Jean-Henri-Fabre (18e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

65- III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

8- 1998, DPA 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

69- QOC 98-95 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pendant les matchs de la Coupe du Monde de football se déroulant au Parc-des-Princes (16e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

34- Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

14- 1998, DLH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 102, rue de La Jonquière (17e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

20- 1998, DPE 13 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'adhésion au SYCTOM des communes du département du Val-de-Marne : Saint-Mandé, Valenton et Vincennes.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

89- QOC 98-65 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la situation de la radio " 95.2 ".

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

88- QOC 98-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet d'incendies criminels, rues Curnonsky, Torricelli, Bayen et Faraday (17e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

59- QOC 98-88 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les conservatoires municipaux.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

45- QOC 98-74 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les emplois précaires dans le domaine scolaire et périscolaire.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

64- QOC 98-93 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 71, rue Raymond-Losserand (14e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

27- Dépôt des questions d'actualité.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

32- IV - Question d'actualité du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur les difficultés auxquelles sont confrontés les maires d'arrondissement lorsqu'il leur est demandé de procéder à un mariage dans lequel l'un des conjoints séjourne en France de manière irrégulière.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

54- QOC 98-83 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Claudine BOUYGUES, MM. Daniel MARCOVITCH, Daniel VAILLANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du collège Marx-Dormoy (18e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

37- 1998, ASES 15 - Subvention à l'" Association pour la défense de la famille et de l'individu " (20e). - Montant : 60.000 F.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

67- IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ".

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

71- QOC 98-97 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la recrudescence de la présence d'enfants dans la rue.

9- 1997, DLH 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain libre et nu situé 9, rue Rouvet (19e).

38- 1998, DFAECG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " LOMBARD et GUERIN " une convention relative à la délégation de la gestion du marché aux puces, dit à la ferraille, de la rue Jean-Henri-Fabre (18e).

65- III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

8- 1998, DPA 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement.

69- QOC 98-95 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les mesures envisagées pendant les matchs de la Coupe du Monde de football se déroulant au Parc-des-Princes (16e).

34- Suspension et reprise de la séance.

14- 1998, DLH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 102, rue de La Jonquière (17e).

20- 1998, DPE 13 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'adhésion au SYCTOM des communes du département du Val-de-Marne : Saint-Mandé, Valenton et Vincennes.

89- QOC 98-65 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la situation de la radio " 95.2 ".

88- QOC 98-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet d'incendies criminels, rues Curnonsky, Torricelli, Bayen et Faraday (17e).

59- QOC 98-88 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les conservatoires municipaux.

45- QOC 98-74 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les emplois précaires dans le domaine scolaire et périscolaire.

64- QOC 98-93 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 71, rue Raymond-Losserand (14e).

27- Dépôt des questions d'actualité.

0 - Introduction

32- IV - Question d'actualité du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur les difficultés auxquelles sont confrontés les maires d'arrondissement lorsqu'il leur est demandé de procéder à un mariage dans lequel l'un des conjoints séjourne en France de manière irrégulière.

54- QOC 98-83 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Claudine BOUYGUES, MM. Daniel MARCOVITCH, Daniel VAILLANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du collège Marx-Dormoy (18e).

37- 1998, ASES 15 - Subvention à l'" Association pour la défense de la famille et de l'individu " (20e). - Montant : 60.000 F.

67- IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ".

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