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Débat Délib
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1998 (266)
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Conseil
Conseil général (55)
Conseil municipal (211)
Document
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17- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
8- 1998, DAEE 5 G - Subvention à l'association " La sauvegarde de l'adolescence " (10e). - Montant : 80.000 F.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
15- II - Question d'un élu non inscrit.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
14- I - Question du groupe communiste et d'élus non inscrits.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
5- 1997, DPA 211 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension des locaux du rez-de-chaussée et du sous-sol aux lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) (suite de la discussion).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
18- Liste des membres présents.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
9- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
13- Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
1- Ouverture de la séance.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
6- 1998, DPA 39 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de construire relatif à la réalisation de salles de classe selon une méthode de construction industrialisée au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
7- 1998, DAEE 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " La petite entreprise " (11e), une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
3- 1997, DPA 211 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension des locaux du rez-de-chaussée et du sous-sol aux lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e).
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
11- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
2- Adoption de comptes rendus.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
16- Clôture de la séance.
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
0 - Introduction
FEVRIER 1998
Débat
Conseil général
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 39 logements locatifs aidés et 39 places de stationnement, situé 65 à 73, rue des Panoyaux, et 6, rue des Plâtrières (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1997 DLH 337
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 4 et 15 dépendant de l'ensemble immobilier situé 45-47, rue Saint-Paul (4e). M. Vincent REINA, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DAUC 26
Conseil municipal
Revalorisation, à compter du 1er janvier 1997, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DASCO 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1998
Déliberation
1998 PP 9
Conseil municipal
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