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1996 (222)
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Subvention au Comité national de promotion des modes créoles et d'outre-mer (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2483
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie du Tabouret (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 1125
Conseil municipal
Subvention à la Maison de la médiation (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2463
Conseil municipal
Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Davout-Lagny" situé 18 à 46, boulevard Davout (20e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 198
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain situé avenue de la Grande-Armée (17e). -Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation et, d'autre part, de déposer une demande de permis de construire. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 178
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SCHLUMBERGER Industries" un marché négocié pour la fourniture de pièces détachées et de prestations diverses pour horodateurs. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société d'assurances "ASSU 2000" en réparation des dommages causés à son assuré, M. José MATOS DOS SANTOS, à l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Cité des sciences et de l'Industrie (19e) une convention relative aux actions en faveur de la diffusion de la culture scientifique et technique auprès des enfants d'âge scolaire. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 109
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les commerçants du village de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2408
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 124
Conseil municipal
Subvention à l'Association des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé et des réfractaires de la Région parisienne (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 2
Conseil municipal
Subvention à l'association "Hérisson productions" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 1997
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux horticoles dans les établissements scolaires parisiens. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 191
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et comité de défense des commerçants et artisans du quartier Roquette - Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2367
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Village Buci - Seine Saint-Germain-des-Prés" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2304
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2413
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Comité du Faubourg-Saint-Honoré" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2314
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2402
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le Comité Vendôme" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2293
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants Lourmel - Grenelle (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2440
Conseil municipal
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