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Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2369
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le village Daguerre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2385
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Arbre" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2366
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club du 3e âge 10e" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 14
Conseil municipal
Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Meaux-Armand-Carrel" situé 74-76, rue de Meaux et 26 à 32, rue Armand-Carrel (19e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 195
Conseil municipal
Approbation du principe de reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e). -Approbation du principe de délégation de service public pour la reconstruction et l'exploitation de cet aquarium. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 204
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 103 logements locatifs intermédiaires et 103 emplacements de stationnement situé 11-11A-13, rue Popincourt (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 201-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de l'école élémentaire, 40, boulevard Diderot (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 188
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de barrières pivotantes pour la fermeture des accès au boulevard périphérique, des voies sur berges et des passages souterrains. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 161
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le village Vavin-Bréa" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2305
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité d'initiative de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2412
Conseil municipal
Fixation du coût d'une Antenne "Actions jeunes information" pour 1996. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 152
Conseil municipal
Subvention à l'association "Théâtre du fleuve" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 1604
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe-Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2391
Conseil municipal
Statut particulier des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 131-1°
Conseil municipal
Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 164
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CORUM" pour l'étude et la réalisation d'une solution progicielle de gestion des régies d'avances et de recettes de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 160
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Gambetta - Gambetta village (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2432
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mesnil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2409
Conseil municipal
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