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Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 15, rue d'Eupatoria (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2249
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Comité des Champs-Elysées" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2318
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du Carré du Théâtre (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2441
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Washington (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2311
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mouton-Duvernet (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2386
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 19e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 74
Conseil municipal
Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Flandre - Tanger" situé 24-28 et 49 ter, rue de Tanger et 49-55, rue de Flandre (19e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 196
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 131-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation intérieure du gymnase Tandou (19e). -Approbation des modalités d'attribution du ou des marché(s) de travaux correspondant(s). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Dominique CANE, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France une convention de mission d'assistance technique en vue de réaliser une étude de faisabilité d'une base de loisirs en Seine-Saint-Denis. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 113
Conseil municipal
Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2291
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Didot (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2388
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Comité Montaigne" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2317
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club 214" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2153
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Viviane Théophilidès (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 142
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 143
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration des 2e et 4e étages à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 171
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs hydrologues de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 102
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 230
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du parc André-Citroën (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2395
Conseil municipal
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