Débat-Délibs

Approbation du principe de la réfection du plateau d'éducation physique et des 3 courts de tennis au centre sportif "Bertrand-Dauvin" (18e). -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 176

Conseil municipal

Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre d'une formation pour la prise de poste des personnels d'encadrement supérieur de la Mairie de Paris. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 165

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation des appelés du Contingent effectuant leur Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victimes d'accidents corporels en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 163

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de service Plaisance - Losserand - Pernety (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2387

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village Saint-Charles, commerçants rue Saint-Charles (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2392

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Le Hameau de Verneuil" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2309

Conseil municipal

Subvention à l'Association des parents d'élèves du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 P. 194

Conseil municipal

Subvention à la 222e Section des médaillés militaires (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2116

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 R. 10

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques et d'éclairage de l'église du Saint-Esprit (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 190

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1996, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 185

Conseil municipal

Classement hiérarchique des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 131-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la réalisation d'une halte-garderie et d'une antenne de crèche familiale, 50, rue de Turbigo (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 146

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de potelets amovibles en acier moulé. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 112

Conseil municipal

Classement hiérarchique du corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 132-2°

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 19e arrondissement (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2479

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de Roland Dorgelès" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 1830

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 80 à 88, rue Claude-Decaen - 180, avenue Daumesnil (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 200

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord en vue de procéder à l'indemnisation amiable de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, en réparation du sinistre qui affecte les façades des écoles maternelles, 18, rue Gros et 9, rue de Boulainvilliers (16e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 107

Conseil municipal

Adoption par la Ville de Paris des cahiers des clauses administratives générales applicables : aux marchés publics de travaux, de fournitures courantes et de services, de prestations intellectuelles et aux marchés industriels. M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 125

Conseil municipal

Débat Delib

222 résultats

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation des appelés du Contingent effectuant leur Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victimes d'accidents corporels en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de service Plaisance - Losserand - Pernety (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du village Saint-Charles, commerçants rue Saint-Charles (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Le Hameau de Verneuil" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des parents d'élèves du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la 222e Section des médaillés militaires (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

Subventions, au titre de 1996, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

Classement hiérarchique des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la réalisation d'une halte-garderie et d'une antenne de crèche familiale, 50, rue de Turbigo (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de potelets amovibles en acier moulé. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Classement hiérarchique du corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 19e arrondissement (19e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Les amis de Roland Dorgelès" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 80 à 88, rue Claude-Decaen - 180, avenue Daumesnil (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Adoption par la Ville de Paris des cahiers des clauses administratives générales applicables : aux marchés publics de travaux, de fournitures courantes et de services, de prestations intellectuelles et aux marchés industriels. M. Camille CABANA, rapporteur.

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Débat Delib

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