Débat-Délibs

Subvention à l'association des commerçants "Le Triangle Janson" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2442

Conseil municipal

Subvention à l'association "Village d'Auteuil" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2407

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre de la Pie rouge", Rouen (Seine-Maritime). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 1923

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le bail consenti à la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" sur la cité René-Fonck, 2 à 20, avenue René-Fonck - 13 à 21, avenue de la Porte-des-Lilas (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 203-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de kiosques modèle "Marigny" d'occasion. -Fixation des prix de vente des postes fixes de crieurs de journaux d'occasion. M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 123

Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation intérieure du gymnase des Orteaux (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 177

Conseil municipal

Subventions compensatrices des loyers dus par la Fédération française de natation, le Comité d'Ile-de-France de natation et le Comité de Paris de natation pour l'occupation de locaux situés dans l'enceinte du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 154

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire relatif à l'extension de l'école maternelle située 3-7, impasse de la Baleine (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 174

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour-de-Passy à Paul-Doumer (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2411

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation du préjudice causé aux intéressés à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 162

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 R. 11

Conseil municipal

Subvention à l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2131

Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 134-1°

Conseil municipal

Accession populaire à la propriété. -Mise en place par la Ville de Paris d'une aide complémentaire au prêt à taux zéro en faveur de l'accession à la propriété des Parisiens. -Approbation des caractéristiques de l'aide complémentaire au prêt à taux zéro mise en place par la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre toute décision utile à l'égard des établissements bancaires et de crédit afin de permettre la diffusion auprès du public de toutes informations relatives à l'aide complémentaire au prêt à taux zéro mise en place par la Ville de Paris. MM. Camille CABANA et Michel BULTÉ, rapporteurs.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 167

Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 134-3°

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret-Pergolèse-Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2403

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Lévis (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2416

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2390

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Paris Delambre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2383

Conseil municipal

Subvention à la Société française de musique contemporaine (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 P. 33

Conseil municipal

Débat Delib

222 résultats

Subvention à l'association des commerçants "Le Triangle Janson" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Village d'Auteuil" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Le théâtre de la Pie rouge", Rouen (Seine-Maritime). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le bail consenti à la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" sur la cité René-Fonck, 2 à 20, avenue René-Fonck - 13 à 21, avenue de la Porte-des-Lilas (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de kiosques modèle "Marigny" d'occasion. -Fixation des prix de vente des postes fixes de crieurs de journaux d'occasion. M. Camille CABANA, rapporteur.

Approbation du principe de la réhabilitation intérieure du gymnase des Orteaux (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions compensatrices des loyers dus par la Fédération française de natation, le Comité d'Ile-de-France de natation et le Comité de Paris de natation pour l'occupation de locaux situés dans l'enceinte du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire relatif à l'extension de l'école maternelle située 3-7, impasse de la Baleine (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour-de-Passy à Paul-Doumer (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation du préjudice causé aux intéressés à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Fixation du statut particulier applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret-Pergolèse-Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Lévis (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Paris Delambre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la Société française de musique contemporaine (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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