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1996 (222)
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Subvention à l'association des commerçants "Comité Royal" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2316
Conseil municipal
Subvention à l'association "Athlétic club Police 18e" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 109
Conseil municipal
Subvention à l'Association générale des mutilés de guerre et Union nationale des mutilés, réformés et anciens combattants réunis (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2066
Conseil municipal
Subvention à l'association "Promotion du jeune théâtre -théâtre de la Grande Ourse", Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 1606
Conseil municipal
Subvention à L'Illustre Théâtre - Compagnie Jean-Marie Villégier (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 140
Conseil municipal
Dispositions applicables à l'emploi de chef d'arrondissement. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 133-1°
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 132-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans 4 établissements municipaux du 12e arrondissement. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 187
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réfection de la station de distribution de carburants de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Masséna" (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 130
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du village Lecourbe - Croix-Nivert - Saint-Lambert et Grand-Pavois (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2398
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants Gambetta-Pyrénées "Infiniment commerçant" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2434
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le village Guy-Môquet" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2417
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du Faubourg-Saint-Germain (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2308
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Féret (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 141
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules laveurs à eau chaude et à haute pression. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme DELORME, Directrice de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacun des marchés signés avec la société "Trottoirnet" pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté de type "J.C. Decaux" des circonscriptions nord, est et sud. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 118
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants, industriels, artisans et prestataires de service (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2439
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2401
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Belles-Feuilles (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2400
Conseil municipal
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