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1996 (222)
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Subvention à l'Association des commerçants du Sourire (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2393
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise, d'une part, le terrain situé 2 à 20, avenue René-Fonck - 13 à 21, avenue de la Porte-des-Lilas et, d'autre part, une parcelle de 87 mètres carrés dépendant de l'avenue René-Fonck (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 203-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique à la mairie du 1er arrondissement et au théâtre du Châtelet (1er). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et Camille CABANA, rapporteurs.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 194
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire visant la réhabilitation et l'extension d'un bâtiment à usage de vestiaires pour le stade municipal Championnet situé 172, rue Championnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 150
Conseil municipal
Fixation de la rémunération des conseillers conjugaux vacataires. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 121
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Comité de la Madeleine" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2315
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union des P.M.E. du 6e" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2306
Conseil municipal
Subvention à l'Association franco-chinoise Seine Huangpu échanges (20e). MM. Patrick-Olivier PICOURT et Camille CABANA, rapporteurs.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 1255
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 53
Conseil municipal
Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Dulaure" situé 3, rue Dulaure (20e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 197
Conseil municipal
Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Gravelle" situé 8, rue de Gravelle (12e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 199
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 16e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 P. 59
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Bac (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2307
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Petits chanteurs de Saint-Laurent de Paris" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 1158
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des 12 places de stationnement supplémentaires prévues dans le programme de construction de 103 logements locatifs intermédiaires situé 11-11A-13, rue Popincourt (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 201-4°
Conseil municipal
Fixation des participations familiales aux séjours d'été et aux journées "nature et découverte" dans le cadre de l'accueil des enfants en centres de loisirs d'été en 1996. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 145
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. NOUVIALE, architecte, un marché négocié pour assurer l'assistance architecturale pendant la réalisation du pont Charles-de-Gaulle et de la tête de pont Rive-gauche (12e et 13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 D. 184
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Alliance des commerçants du faubourg Saint-Honoré" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1995 P. 2313
Conseil municipal
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