Débat-Délibs

Approbation du principe de la création d'un self-service et de l'aménagement d'une salle d'éducation physique et sportive à l'école élémentaire, 4, rue de Pommard (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 189

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain situé rue Jacques-Kellner (17e). -Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et à accomplir tous les actes préparatoires à la signature du contrat de délégation et, d'autre part, de déposer une demande de permis de construire. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 183

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion informatique des bacs destinés à la collecte mécanisée des déchets dans les 5e, 6e, 11e, 12e et 20e arrondissements. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 110

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 138

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de service Alésia - Plaisance (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2389

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Faraday-Lebon (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2414

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Dragon expansion" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2190

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 P. 44

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2261

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de conduite d'opération et de maîtrise d'oeuvre signée avec l'Etablissement public du Grand Louvre relative à des travaux de voirie, d'éclairage public, d'égout et de réseau d'eau intéressant le domaine national du Louvre et de ses abords (1er). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 182

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement intérieur et de l'entretien spécifiques à l'Hôtel-de-Ville (4e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 122

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 156 à 158 bis, avenue de Flandre, 26 et 30, rue de l'Argonne (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 179

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à un marché et à une convention signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 192

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants Poncelet - Bayen - Marché Poncelet" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 2418

Conseil municipal

Subvention à l'école privée Saint-Joseph-Saint-Maur (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1995 P. 1955

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec divers organismes des conventions en vue de l'organisation de séjours de vacances pour les enfants parisiens. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 108

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 P. 54

Conseil municipal

Subvention à l'association "C.E.P. entraide étudiants" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 P. 11

Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des maîtres de conférences de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 136

Conseil municipal

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Opération de la R.I.V.P. sur l'immeuble communal situé 75, rue Boissière (16e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

FEVRIER 1996

Déliberation

1996 D. 151

Conseil municipal

Débat Delib

222 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de service Alésia - Plaisance (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants des rues Faraday-Lebon (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Dragon expansion" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Approbation du principe de l'aménagement intérieur et de l'entretien spécifiques à l'Hôtel-de-Ville (4e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 156 à 158 bis, avenue de Flandre, 26 et 30, rue de l'Argonne (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à un marché et à une convention signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des commerçants Poncelet - Bayen - Marché Poncelet" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'école privée Saint-Joseph-Saint-Maur (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec divers organismes des conventions en vue de l'organisation de séjours de vacances pour les enfants parisiens. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "C.E.P. entraide étudiants" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification du statut particulier applicable au corps des maîtres de conférences de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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Débat Delib

222 résultats