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Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf-Parmentier pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (11e).
Déliberation
2021 DAE 349-1
Conseil municipal
Caisses des écoles - Subvention exceptionnelle (2.266.120€) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 168-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens des services opérationnels de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DRH 48-1
Conseil municipal
Abrogation d'alignements au droit du 29 quai de Grenelle, sur le côté pair de la rue du Docteur Finlay (partiellement) et sur le côté impair de la rue du Docteur Finlay (totalité) 15e
Déliberation
2021 DU 151-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20ème) - Subvention 2022 (9.069.351 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 133-1
Conseil municipal
Réalisation, 10 rue Boyer (20e) d’un programme de construction de 8 logements sociaux (2 PLA I - 4 PLUS - 2 PLS) par Paris Habitat - Subvention (117 010 euros)
Déliberation
2021 DLH 457-1
Conseil municipal
Bourse du travail 10ème - Subventions 2022 (1.265.699 euros) et avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales.
Déliberation
2021 DAE 347-5
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l'avenue Trudaine et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (9e).
Déliberation
2021 DAE 289-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2021 (15e).
Déliberation
2021 DAE 257-1
Conseil municipal
Convention de coopération entre la Ville de PARIS et la Ville de PANTIN pour l’amélioration de la gestion de l’espace public.
Déliberation
2021 SG 57-1
Conseil municipal
Agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris – Règlement d’emploi.
Déliberation
2021 DASCO 155-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 5 à 11 rue Emile Level et 4 à 10 rue Boulay (17e)–Groupe CLICHY I-et réalisation d’un programme de conventionnement de 169 logements
Déliberation
2021 DLH 401-3
Conseil municipal
Réalisation 52 rue Stendhal et 55-57 rue des Prairies (20e) d'un programme de création de 14 logements sociaux (2 PLAI - 3PLUS - 9 PLS) par Batigère - Subvention (488 713 euros)
Déliberation
2021 DLH 408-4
Conseil municipal
Acquisition d'un volume d'air à usage de crèche rue Théodore Deck (15e).
Déliberation
2021 DU 111-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (12ème) – Subvention d’investissement (37.095 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Jean-François-Oeben
Déliberation
2021 DASCO 164-1
Conseil municipal
Réalisation 20 rue Levert (20e), d'un programme de création d'une pension de famille comportant 18 logements PLA-I par Paris Habitat - Subvention (824.601 euros)
Déliberation
2021 DLH 445-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (11ème) - Subvention 2022 (5.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 124-1
Conseil municipal
Subvention (4.100 euros) à l’association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fin d’année 2021 (9e).
Déliberation
2021 DAE 213-1
Conseil municipal
Dérogations à la règle du repos dominical pour 2022 : Avis du Conseil de Paris.
Déliberation
2021 DAE 335-1
Conseil municipal
Apprentissage : mise en œuvre de la procédure de dérogation par les services de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DILT 12-1
Conseil municipal