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2021 DASES 281 - Subventions (120.212 euros) relatives au fonctionnement de six bagageries parisiennes au titre de 2022. - Avenant à convention avec la bagagerie solidaire 14.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 104 - Parc de stationnement rond point des Champs Elysées (8e). - Convention de concession de service public avec la société "Indigo Infra" pour l'exploitation et l'entretien.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 60 - Avenants à conventions avec trois structures de spectacle vivant (Paris Centre, 12e, 14e) et subvention (51.000 euros) à l’association "La Place". - Centre culturel hip hop.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au projet "Les Messageries" dans le 12e arrondissement.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 101 - Subvention (20.000 euros) et convention annuelle avec l'association "Acceptess-T" (18e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-4

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 241 - F.S.L. de Paris : convention de mandat de gestion comptable et financière du F.S.L. avec la C.A.F., convention avec l’État relative au Fonds national d'aide aux impayés locatifs, conventions ASLL, AML et LS.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 256 - Subventions (203.857 euros), conventions et avenants à 33 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 59-1° - Budget primitif 2022. - Budget d’investissement.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la dénomination des écoles maternelles et élémentaires en hommage aux Compagnons de la Libération (16e). Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes. (Suite).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au suivi des demandes de subventions associatives.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 125 - Subventions exceptionnelles (91.500 euros) à plusieurs associations sportives.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 357 - Location par bail emphytéotique à "Elogie-SIEMP" de l’immeuble situé 10, rue Küss (13e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 146 logements sociaux (58 PLUS, 88 P.L.S.).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-2

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 72 - Adoption du deuxième Schéma parisien de la commande publique responsable. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à des annexes détaillant les dispositions figurant dans le schéma. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux engagements pris en faveur d'une commande publique responsable.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 PP 129 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2022. 2021 PP 128 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la Préfecture de police (exercice 2021) (suite).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’avenir du portail de l’Hôtel Raoul.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 198 - Subvention (2.400 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (19e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal