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Conseil municipal (984)
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QE 2021-28 - Question du groupe "Indépendants et Progressistes" à Mme la Maire de Paris relative au mouvement #balancetonbar à Paris.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
QE 2021-27 - Question du groupe "Indépendants et Progressistes" à Mme la Maire de Paris relative au dispositif "Paris Jeunes Vacances".
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 58 - Subvention d’investissement (600.000 euros) et convention avec l’association "Théâtre de la Ville" (Paris centre, 8e, 18e).
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DLH 139 - Réalisation 45, rue Liancourt (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements sociaux (2 P.L.A.-I., 6 PLS) et 9 logements intermédiaires par "Immobilière 3F". - Subvention (81.200 euros).
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DLH 401 - Location par bail emphytéotique à "Elogie-SIEMP" de l’immeuble situé 5 à 11, rue Emile-Level et 4 à 10, rue Boulay (17e). - Groupe Clichy I. - Réalisation d’un programme de conventionnement de 169 logements sociaux (51 P.L.A.-I., 68 PLUS, 50 P.L.S.).
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DEVE 116 - Renouvellement des conventions entre la Ville de Paris et l’école Du Breuil.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DPE 34 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Budget primitif 2022.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -5
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
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2021 SG 88 - Appel à financements pour la création de la Coopérative Carbone territoriale. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’engagement du Comité d’organisation des J.O.P. dans la Coopérative Carbone. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DLH 353 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 72, rue Saint-Fargeau (20e). - Réalisation d’un programme de conventionnement de 139 logements sociaux (42 P.L.A.-I., 56 PLUS et 41 P.L.S.). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conventionnements de logements sociaux et à leur comptabilisation.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DDCT 86 - Subvention (57.208 euros) à 7 associations au titre de l’intégration, de la lutte contre les discriminations et les droits des femmes et avenant n° 2 à la convention Eiffel.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DASCO 161 - Convention de partenariat avec le Campus des Métiers d'Art et du Design, dans le cadre du concours "mobilier scolaire du XXIe siècle".
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 338 - Paris Boost Emploi. - Subvention (35.000 euros) et convention avec la Société par Actions Simplifiée Système C.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DLH 372 - Location par bail emphytéotique à "Elogie-SIEMP" de l’immeuble situé 88-90, rue de La Jonquière (17e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 37 logements sociaux (22 P.L.A.-I., 15 PLUS).
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 CAS 1 - Communication relative au budget 2022 du Centre d'action social de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la gratuité des transports en commun pour les personnes sans domicile fixe ayant une domiciliation administrative.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DPE 37 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2022.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-2
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
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2021 DASES 305 - Schéma parisien de prévention et de protection de l'enfance 2021-2025. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une mise à l’abri des jeunes non accompagnés installés sous le pont Sigmund Freud. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
Comptes rendus des Commissions.
DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal
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