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QE 2021-5

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 54 - Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public. - Conventions.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DDCT 94 - Subvention de fonctionnement (15.000 euros) à l’association "Consentis" dans le cadre de la promotion des comportements respectueux dans les milieux festifs.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 89 - Comptes rendus annuel des traités de concession d'aménagement (8e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e). - Volets financier et environnemental.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la défense des droits des locataires de logement sociaux du 20e.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la mobilisation du bâtiment 31, quai Voltaire (7e) en centre d'hébergement temporaire.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la grève des salariés de la bibliothèque Sainte-Geneviève.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 101 - Porte de la Villette (19e). - Modification des objectifs poursuivis, des modalités et du périmètre de la concertation préalable en vue de la création d’une Zone d'Aménagement Concerté.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 76 - Transformations olympiques. - Subventions (92.500 euros) et conventions avec 23 associations dans le cadre du dispositif "Paris Sportives".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 399 - Subvention (2.400 euros) à l’association "Observatoire du patrimoine religieux".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 75 - Subventions (22.700 euros) et conventions avec 6 associations dans le cadre du dispositif "Sport senior en plein air".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la sécurité et la tranquillité de la place Souham et des rues du Château- des-Rentiers et Nationale.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à la sensibilisation publique à l’histoire du crocodile Éléonore par le musée des Égouts de Paris.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 59-2° - Budget primitif 2022. - Budget de fonctionnement.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 89 - DFA - Budget primitif de l'exercice 2022 du budget annexe des établissements de l'Aide sociale à l'enfance.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal