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2021 DASCO 129 - Caisse des écoles (16e). - Subvention 2022 (2.900.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 439 - Réalisation 43-45, rue de Laborde (8e) d’un programme de création de 10 logements sociaux (6 P.L.A.-I., 4 PLUS) et 8 logements intermédiaires par "Paris Habitat". - Subvention (1.008.973 euros).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 337 - Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 202, rue d’Alésia/12, passage de Gergovie (14e), d'un programme de création d'une résidence sociale par "Adoma" (2.830.000 euros).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-4

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASCO 114 - Rapport sur la restauration scolaire pour l’année 2020. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la fixation généralisée d’objectifs précis et chiffrés pour tous les Comités de caisses des écoles.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DRH 70 - Modification de la délibération 2017 DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2021 DRH 87 - Conditions d'attribution des indemnités pour travail dominical régulier et pour service de jours fériés.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 300 - Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2022.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 161 - Halle Magenta. - Autorisation de dépôt de permis de construire. - Instauration d’une servitude sur un terrain municipal rue Forceval (19e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au contrôle de la présence des livreurs sur l’espace public.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 151 - Subvention (162.000 euros) et 54 conventions tripartites au titre de l’accompagnement des sportifs de haut-niveau pour 2021.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 412 - Location par bail emphytéotique à "Paris Habitat" de l’immeuble situé 56-58-66-72, rue Raymond-Losserand (14e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 82 logements sociaux.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 165 - Maine-Montparnasse (14e et 15e). - Convention de projet urbain partenarial avec la société "SAS Oasis Montparnasse".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 348 - Paris Boost Emploi. - Subvention (80.000 euros) et convention avec la coopérative "La Fabrique" de la Goutte d’Or.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 SG 57 - Convention de coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Pantin pour l’amélioration de la gestion de l’espace public.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 150 - Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique. - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 60 - DRH - Budget primitif emplois de la Ville de Paris pour 2022. Lettre rectificative n° 2. 2021 DILT 11 - DFA - Budget primitif 2022 du budget annexe des Transports automobiles municipaux.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal