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Votes spécifiques.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la mise à disposition d’œuvres et d’intervenants de "Paris Musées" pour les résidents des E.H.P.A.D. du C.A.S.-V.P.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 392 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 230, rue de Courcelles (17e). - Réalisation d’un programme de conventionnement de 90 logements sociaux (27 P.L.A.-I., 36 PLUS, 27 P.L.S.).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPE 36 - DFA - Budget annexe de l’Eau. - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2022.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPE 36 - DFA - Budget annexe de l’Eau. - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2022.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la prise en charge des usagers de "crack" sur le secteur du dispositif "square porte de la Villette". Vœu déposé par l'Exécutif (suite).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASCO 133 - Caisse des écoles (20e). - Subvention 2022 (9.069.351 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 164 - Mise en œuvre du dispositif "Paris Jeunes Vacances".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l’instauration du stationnement payant des deux-roues motorisés.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 409 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Agricol Perdiguier au 16, passage de la Bonne-Graine (11e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPE 34 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Budget primitif 2022.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DRH 63 - Approbation des modifications du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris et de ses annexes.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la structuration d’un réseau de garde des animaux de compagnie. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la création d’une mission interne de la Ville de Paris sur les animaux liminaires. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la création d’un espace canin, place du Général-Catroux. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au développement de l’offre de dispensaires à Paris. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’autorisation de laisser les chiens circuler sans laisse dans les allées des grands parcs et jardins. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’accélération du déploiement des espaces canins dans chaque arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 148 - Site 183, rue Ordener (18e). - Signature d’une promesse de vente. - Suites de l’appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l'accessibilité des bornes de recharge pour les véhicules électriques.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal