500 résultats
Vœu de l'exécutif en réponse aux vœux relatifs à l'absence d'affichage sauvage durant les campagnes électorales et aux panneaux d'affichage libre et associatif
Déliberation
V .386
Conseil municipal
Vœu relatif à l'engagement du COJOP de Paris 2024 dans la Coopérative carbone territoriale
Déliberation
V .388
Conseil municipal
relatif à l’autorisation de transformation d’un local à usage commercial en meublé touristique.
Déliberation
V .373
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d'un « bouclier énergie » face à la hausse des prix de l'énergie
Déliberation
V .390
Conseil municipal
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations pour la location d'un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme.
Déliberation
2021 DLH 460-1
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection des arbres d'alignement parisiens
Déliberation
V .394
Conseil municipal
Production et distribution de la Chaleur urbaine à Paris. Approbation du Principe de Délégation de Service Public.
Déliberation
2021 DVD 111-1
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en sécurité du square Barye sur l'île Saint-Louis (4e)
Déliberation
V .391
Conseil municipal
Vœu relatif à l’expérimentation de capteurs connectés dans le quartier des Batignolles
Déliberation
V .395
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris au traité de non-prolifération des énergies fossiles et à son engagement continu afin d’atteindre les objectifs de l’Accord de Paris sur le Climat
Déliberation
V .389
Conseil municipal
relatif au soutien de la Ville de Paris à la situation des Yézidis.
Déliberation
V .384
Conseil municipal
relatif à la création d’une régie régionale de transports publics.
Déliberation
V .403
Conseil municipal
relatif à la mobilisation du bâtiment 31, quai Voltaire (7e) en centre d'hébergement temporaire.
Déliberation
V .378
Conseil municipal
relatif à la mise en location d'un local à usage commercial en tant que meublé touristique.
Déliberation
V .375
Conseil municipal
relatif au manifeste pour une nouvelle esthétique parisienne.
Déliberation
V .380
Conseil municipal
Petite Ceinture (18e). Extension du périmètre - Avenant n°2 à la convention de superposition d'affectation Est conclue avec la SNCF Réseau
Déliberation
2021 DU 150-1
Conseil municipal
relatif à l’impact de la dématérialisation des titres de transport sur les sorties scolaires.
Déliberation
V .382
Conseil municipal
GS Monceau Réparation suite fuite chauffage
Déliberation
2021 DCPA 4-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal