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DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 61 - États spéciaux d'arrondissements. - Budget primitif 2022. - 2nde délibération.

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2021 DAC 60 - Avenants à conventions avec trois structures de spectacle vivant (Paris Centre, 12e, 14e) et subvention (51.000 euros) à l’association "La Place". - Centre culturel hip hop. (Suite).

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2021 DASCO 155 - Agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. - Règlement d’emploi.

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2021 DLH 364 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 49, rue de la Fédération (15e). - Réalisation d’un programme de conventionnement de 39 logements sociaux (23 P.L.A.-I., 16 PLUS). 2021 DLH 400 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 44-46, boulevard de Grenelle (15e). - Réalisation d’un programme de conventionnement de 51 logements sociaux (15 P.L.A.-I., 20 PLUS, 16 P.L.S.).

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2021 DASES 192 - Subvention (250.000 euros) et convention avec l'association "Vers Paris sans sida" (19e).

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2021 DAE 271 - Subventions de fonctionnement (2.100.000 euros) et d’investissement (400.000 euros) et conventions avec "Paris et Compagnie".

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2021 DEVE 132 - Convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’association "Les Amis des Jardins du Ruisseau" en décembre 2019. - Avenant pour l’année 2021.

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2021 DASCO 157 - Subvention (99.680 euros) et convention avec l'association "Eloquentia" pour des projets d’ateliers de formation à la prise de parole.

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2021 DASCO 130 - Caisse des écoles (17e). - Subvention 2022 (5.548.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024.

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Souhaits de bienvenue.

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Annexe n° 3-2

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Discussion budgétaire. - Audition des orateurs principaux.

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2021 DASES 299 - Subventions à des associations "Ayyem Zamen" et "Maison des Champs".

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Vœu déposé par l'Exécutif relatif au soutien de la Ville de Paris à la situation des Yézidis.

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2021 DLH 415 - Réalisation, 2-10, 7-11, allée Alquier-Debrousse, 177-189, boulevard Davout, 79-83, rue Vitruve (20e) d’un programme de rénovation de 210 logements sociaux par "Paris Habitat". - Subvention (3.753.514 euros).

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Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la répartition territoriale des baux réels et solidaires à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2021 DAE 219 - Subvention (80.000 euros) et convention pluriannuelle 2021-2024 avec l’association "Comité Champs-Élysées" pour les illuminations de fêtes de fin d’année (8e).

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relatif à un acte 3 de l’opération Vital’Quartier.

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