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Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association « Les Plateaux Sauvages » pour les locaux situés 110 rue des Amandiers et 3-7 rue des Plâtrières dans le 20ème arrondissement.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 650-1
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec AMACLIO Productions

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 730-1
Conseil municipal

Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 202 rue d’Alésia/12 passage de Gergovie (14e), d'un programme de création d'une résidence sociale par ADOMA. (2.830.000 euros).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 337-2
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Agricol Perdiguier au 16 passage de la Bonne Graine à Paris 11e

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 409-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Baudelaire au 17 quai d'Anjou, à Paris 4e

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 410-1
Conseil municipal

Contrat avec l’éco-organisme Alcome - Responsabilité élargie des producteurs (REP) des mégots.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DPE 58-1
Conseil municipal

Canaux parisiens (19e). Plan de soutien suite à l’épidémie de Covid 19. Avenants à des conventions avec trois sociétés.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 103-1
Conseil municipal

Projet de démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales « LIFE ADSORB » dans le Bois de Boulogne (16e).Avenant n° 1 à la convention de partenariat du projet LIFE17 ENV/FR/000398 LIFE-ADSORB

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DPE 57-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 150-1
Conseil municipal

Sortie des locaux du lapidaire de Bercy de l’inventaire de l’Établissement Public Paris Musées

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 679-1
Conseil municipal

Règlement de collecte, de prévention et de réduction des déchets ménagers et assimilés parisiens.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DPE 18-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition avec l’Association pour la promotion de la gastronomie dans le cadre de l’organisation du salon de la Gastronomie des Outre-Mer et des cuisines du monde.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 SG 92-1
Conseil municipal

Dénomination "square d'Anvers-Jean-Claude Carrière" attribuée au square situé 3, place d'Anvers (9e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 130-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Rond Point des Champs Elysées (8e). Attribution de la convention d'exploitation DSP (partie garage).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 104-1
Conseil municipal

Subventions exceptionnelles (91.500 euros) à plusieurs associations sportives

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DJS 125-1
Conseil municipal

Vœu de l'exécutif en réponse aux vœux relatifs à l'absence d'affichage sauvage durant les campagnes électorales et aux panneaux d'affichage libre et associatif

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .386
Conseil municipal

Vœu relatif à l'engagement du COJOP de Paris 2024 dans la Coopérative carbone territoriale

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .388
Conseil municipal

relatif à l’autorisation de transformation d’un local à usage commercial en meublé touristique.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .373
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d'un « bouclier énergie » face à la hausse des prix de l'énergie

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .390
Conseil municipal

Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations pour la location d'un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 460-1
Conseil municipal