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Subvention (12.800 euros) à l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (17e).
Déliberation
2021 DAE 211-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 5 à 11 rue Emile Level et 4 à 10 rue Boulay (17e)–Groupe CLICHY I-et réalisation d’un programme de conventionnement de 169 logements
Déliberation
2021 DLH 401-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 16 décembre 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 16 décembre 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Réalisation, 42-48 rue de Picpus (12e) d’un programme de construction de 76 logements sociaux (23 PLA I - 30 PLUS - 23 PLS) par Paris Habitat - Subvention (1 549 755 euros).
Déliberation
2021 DLH 416-3
Conseil municipal
Location de terrains communaux situés dans le secteur Python-Duvernois (20e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 465-1
Conseil municipal
Réalisation, 33 rue des Volontaires (15e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLA I - 9 PLUS - 7 PLS) par Paris Habitat - Subvention (778 967 euros)
Déliberation
2021 DLH 423-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (19ème) - Subvention 2022 (9.200.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 132-1
Conseil municipal
Bourse du travail 10ème - Subventions 2022 (1.265.699 euros) et avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales.
Déliberation
2021 DAE 347-7
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (7e).
Déliberation
2021 DAE 212-1
Conseil municipal
Convention de coopération secteur Villette - Quatre Chemins
Déliberation
2021 SG 87-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 23-25 rue des Deux Ponts / 50 rue Saint-Louis en l’Ile (Paris Centre) - réalisation d’un programme de conventionnement de 3 logements
Déliberation
2021 DLH 396-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 13 rue Richer (9e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLAI - 7 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 413-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 15 décembre 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 15 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal
Réalisation, 20 rue Custine (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (5 PLAI, 7 PLUS et 5 PLS) par Paris Habitat - Subvention (746 644 euros)
Déliberation
2021 DLH 414-3
Conseil municipal
Réalisation, 43-45, rue de Laborde (8e) d’un programme de création de 10 logements sociaux (6 PLA I - 4 PLUS) et 8 logements intermédiaires par Paris Habitat - Subvention (1 008 973 euros).
Déliberation
2021 DLH 439-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (14ème) - Subvention 2022 (5.201.528 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 127-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (17ème) - Subvention 2022 (5.548.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 130-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (13ème) - Subvention 2022 (7.220.455 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 126-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 5 à 11 rue Emile Level et 4 à 10 rue Boulay (17e)–Groupe CLICHY I-et réalisation d’un programme de conventionnement de 169 logements
Déliberation
2021 DLH 401-2
Conseil municipal
Halle Magenta - Autorisation de dépôt de permis de construire – Instauration d’une servitude sur un terrain municipal rue Forceval (19e)
Déliberation
2021 DU 161-1
Conseil municipal