500 résultats
Subvention (15.000 euros) et convention avec le Département de Seine-Saint-Denis et l’association MODAFUSION pour l'implantation d'une résidence croisée.
Déliberation
2021 DASCO 152-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (3.270.000 euros) et convention pluriannuelle 2022-2024 avec la Mission Locale de Paris.
Déliberation
2021 DAE 346-1
Conseil municipal
Subvention (4.100 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (6e).
Déliberation
2021 DAE 232-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 23-25 rue des Deux Ponts / 50 rue Saint-Louis en l’Ile (Paris Centre) - réalisation d’un programme de conventionnement de 3 logements
Déliberation
2021 DLH 396-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 84 rue Quincampoix (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 5 logements sociaux (3 PLAI - 2 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 402-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 13 rue Richer (9e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLAI - 7 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 413-1
Conseil municipal
Réalisation, 20 rue Custine (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (5 PLAI, 7 PLUS et 5 PLS) par Paris Habitat - Subvention (746 644 euros)
Déliberation
2021 DLH 414-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (14ème) - Subvention 2022 (5.201.528 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 127-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 rue de Beaujolais/3 rue des Petits Champs (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux
Déliberation
2021 DLH 391-2
Conseil municipal
Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires -Convention de financement entre la Ville de Paris et la Région Académique.
Déliberation
2021 DASCO 158-1
Conseil municipal
Subvention (4.800 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (15e).
Déliberation
2021 DAE 209-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (15.000 euros) à l’association Consentis dans le cadre de la promotion des comportements respectueux dans les milieux festifs.
Déliberation
2021 DDCT 94-1
Conseil municipal
Porte de la Villette (19e) - Modification des objectifs poursuivis, des modalités et du périmètre de la concertation préalable en vue de la création d’une Zone d'Aménagement Concerté.
Déliberation
2021 DU 101-1
Conseil municipal
Collèges publics en cité scolaire - Subventions d’équilibre (79.026 euros) au titre des services de restauration pour 2022
Déliberation
2021 DASCO 116-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 12, rue de Béarn (Paris Centre) à Elogie-Siemp - avenant à bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 420-1
Conseil municipal
Convention d’avance 2022-2023 avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris.
Déliberation
2021 DU 42-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 84 rue Quincampoix (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 5 logements sociaux (3 PLAI - 2 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 402-2
Conseil municipal
Bourse du travail 10ème - Subventions 2022 (1.265.699 euros) et avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales.
Déliberation
2021 DAE 347-6
Conseil municipal
Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école" pour l’année scolaire 2021-2022.
Déliberation
2021 DASCO 156-1
Conseil municipal
Subvention (2.324.000 euros) au Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation
2021 DU 157-1
Conseil municipal