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Subvention de fonctionnement (15.000 euros) à l’association Consentis dans le cadre de la promotion des comportements respectueux dans les milieux festifs.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DDCT 94-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 24, rue Mondétour (Paris Centre) et réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux (4 PLAI et 2 PLUS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 394-3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 29 et 31 rue de Rome (8e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (13 PLUS - 12 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 397-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 230 rue de Courcelles (17e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 90 logements sociaux (27 PLAI - 36 PLUS - 27 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 392-4
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 13 rue Richer (9e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLAI - 7 PLUS - 5 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 413-4
Conseil municipal

Caisse des écoles (14ème) – Subvention d’investissement (73.692 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Jean-Moulin

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 165-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (15ème) - Subvention 2022 (7.060.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 128-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 122 Avenue Philippe Auguste (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 395-2
Conseil municipal

Subvention (6.500 euros) à l’association de l'avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (17e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 236-1
Conseil municipal

Adoption du Deuxième Schéma parisien de la commande publique responsable.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFA 72-1
Conseil municipal

Apprentissage : mise en œuvre de la procédure de dérogation par les services de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DILT 12-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 rue de Beaujolais/3 rue des Petits Champs (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 391-1
Conseil municipal

Réalisation 226 rue Lecourbe (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements sociaux (4 PLAI-8 PLUS) et 12 logements à loyer intermédiaire par Seqens - Subvention (1 247 119 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 442-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 6 rue Garreau (18e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 13 logements sociaux par la RIVP (7 PLUS - 6 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 393-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 14 décembre 2021 - Matin

DECEMBRE 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 14 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal

Caisse des écoles (9ème) - Subvention 2022 (1.947.598 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 122-1
Conseil municipal

Bourse du travail 10ème - Subventions 2022 (1.265.699 euros) et avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 347-3
Conseil municipal

Subvention (8.300 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (14e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 218-1
Conseil municipal

Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Paris l’été pour l’organisation du bal d’ouverture de la Saison France-Portugal, le lundi 14 février 2022.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DGRI 66-1
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2020 PP 49 des 23 et 24 juillet 2020 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de la PP.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 PP 119-1
Conseil municipal