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Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 230 rue de Courcelles (17e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 90 logements sociaux (27 PLAI - 36 PLUS - 27 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 392-2
Conseil municipal

Échelonnement indiciaire du corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 64-1
Conseil municipal

Subvention (11.000 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (8e/9e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 215-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DRH 65-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 36-40, rue Sibuet (12e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 239 logements sociaux (57 PLAI - 89 PLUS - 93 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 452-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (6ème) - Subvention 2022 (680.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 119-1
Conseil municipal

Vacances Arc-en-ciel - Convention de partenariat avec les Caisses des écoles relative aux séjours Vacances Arc-en-ciel.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 163-1
Conseil municipal

Divers collèges- Dotation (4 500 €) et convention de Partenariat avec l'Université Paris sciences et Lettres

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 160-1
Conseil municipal

Subvention (3.200 euros) à l’association des commerçants du haut du faubourg Saint Martin à Paris 10e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (10e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 250-1
Conseil municipal

Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (17e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 210-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants du haut-Montmartre pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (18e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 262-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (9e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 208-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 84 rue Quincampoix (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 5 logements sociaux (3 PLAI - 2 PLUS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 402-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 17 décembre 2021 - Matin

DECEMBRE 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 17 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal

Réalisation, 20 rue Custine (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (5 PLAI, 7 PLUS et 5 PLS) par Paris Habitat - Subvention (746 644 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 414-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 rue de Beaujolais/3 rue des Petits Champs (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 391-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 44-46, boulevard de Grenelle (15e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 51 logements sociaux (15 PLAI - 20 PLUS - 16 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 400-2
Conseil municipal

Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires -Convention de financement entre la Ville de Paris et la Région Académique.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASCO 158-1
Conseil municipal

Subvention (4.800 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (15e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 209-1
Conseil municipal

Subvention (9.400 euros) à l’association des commerçants Victor Hugo Paris 16e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (16e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 252-1
Conseil municipal