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Dénomination place Georges Enesco (9e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 162-1
Conseil municipal

Subvention (162.000 euros) et 54 conventions tripartites au titre de l’accompagnement des sportifs de haut-niveau pour 2021.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DJS 151-1
Conseil municipal

Conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2022.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 720-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble situé 56-58-66-72 rue Raymond Losserand (14e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 82 logements sociaux.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 412-1
Conseil municipal

Budget primitif 2022 de la préfecture de Police.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 PP 129-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements d’un programme de réhabilitation de logements ex-Loi 1948 permettant la création de 13 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP – Subvention (85 080 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 438-2
Conseil municipal

Budget primitif de l'exercice 2022 du budget annexe des établissements de l'Aide Sociale à l'Enfance.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DASES 89-1
Conseil municipal

Transmission universelle du patrimoine suite à la dissolution de la SPL Parisienne de Photographie.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFA 70-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble situé 56-58-66-72 rue Raymond Losserand (14e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 82 logements sociaux.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 412-2
Conseil municipal

Subventions (40.000 euros) à deux associations pour l'organisation de festivals musicaux et convention avec l'association Sonic Protest.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 145-1
Conseil municipal

Parcs de stationnement Porte de St Ouen (17e), Porte de Clignancourt, Firmin Gemier et Damrémont (18e). Convention de concession avec SAGS pour leur exploitation. d'exploitation .

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 109-1
Conseil municipal

relatif à une collecte séparée des biodéchets générés par les acteurs économiques des commerces de bouches et hôtels-café-restaurants.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .385
Conseil municipal

Exonération de redevance (loyer) pour les baux emphytéotiques administratifs concernant le B.A.L., la Société Saint-Jean et Saint-Vincent et l'IVT.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 681-1
Conseil municipal

Vœu relatif à l’usage des aides publiques au secteur privé.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .368
Conseil municipal

Voeu relatif à l’adjointure d’annexes détaillant les dispositions figurant dans le schéma parisien de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .397
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation de projets d’éducation à la biodiversité au sein du Lac du Der propriété de l’ETPB Seine Grands Lacs dont est membre la Ville de Paris.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .393
Conseil municipal

Voeu relatif à la méthode de restauration du quai de Bourbon.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .402
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du portail de l’Hôtel Raoul.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .401
Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux sur la mise en place d’une budgétisation sensible au genre.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .367
Conseil municipal

Dénomination place des Tirailleurs sénégalais (18e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 121-1
Conseil municipal