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Vœu relatif à la protection des arbres d'alignement parisiens

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .394
Conseil municipal

Production et distribution de la Chaleur urbaine à Paris. Approbation du Principe de Délégation de Service Public.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DVD 111-1
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en sécurité du square Barye sur l'île Saint-Louis (4e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .391
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation de capteurs connectés dans le quartier des Batignolles

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .395
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris au traité de non-prolifération des énergies fossiles et à son engagement continu afin d’atteindre les objectifs de l’Accord de Paris sur le Climat

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .389
Conseil municipal

relatif au soutien de la Ville de Paris à la situation des Yézidis.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .384
Conseil municipal

relatif à la création d’une régie régionale de transports publics.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .403
Conseil municipal

relatif à la mobilisation du bâtiment 31, quai Voltaire (7e) en centre d'hébergement temporaire.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .378
Conseil municipal

relatif à la mise en location d'un local à usage commercial en tant que meublé touristique.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .375
Conseil municipal

relatif au manifeste pour une nouvelle esthétique parisienne.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .380
Conseil municipal

Petite Ceinture (18e). Extension du périmètre - Avenant n°2 à la convention de superposition d'affectation Est conclue avec la SNCF Réseau

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DU 150-1
Conseil municipal

relatif à l’impact de la dématérialisation des titres de transport sur les sorties scolaires.

DECEMBRE 2021
Déliberation
V .382
Conseil municipal

GS Monceau Réparation suite fuite chauffage

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DCPA 4-1
Conseil municipal

Réalisation dans divers arrondissements d’un programme de réhabilitation de logements ex-Loi 1948 permettant la création de 13 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP – Subvention (85 080 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 438-1
Conseil municipal

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du Théâtre du Rond-Point du 7 avril 2017

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 637-1
Conseil municipal

Bail Civil avec l’association Théâtre Paris 14 pour l'occupation de locaux situés 92 rue du Moulin Vert à Paris 14ème

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 639-1
Conseil municipal

Subvention (21.800 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (8e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 226-1
Conseil municipal

Signature d’un pacte adjoint relatif au don de l’œuvre Le Départ des fruits et légumes du cœur de Paris, le 28 février 1969 de Raymond Mason - église Saint Eustache, Paris Centre

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 694-1
Conseil municipal

Signature de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2022-2024 avec l'association Cité-Théâtre (Théâtre de la Cité Internationale) 14e

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAC 48-1
Conseil municipal

Dénomination « jardin Gabriële BUFFET » attribuée à l’espace vert situé 38, rue de Pali Kao (20e)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 136-1
Conseil municipal