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Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 rue de Beaujolais/3 rue des Petits Champs (Paris Centre) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux
Déliberation
2021 DLH 391-1
Conseil municipal
Réalisation 226 rue Lecourbe (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements sociaux (4 PLAI-8 PLUS) et 12 logements à loyer intermédiaire par Seqens - Subvention (1 247 119 euros)
Déliberation
2021 DLH 442-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 6 rue Garreau (18e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 13 logements sociaux par la RIVP (7 PLUS - 6 PLS)
Déliberation
2021 DLH 393-1
Conseil municipal
Réalisation, 38 rue Cavé (18e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 22 logements sociaux (22 PLS) par la RIVP
Déliberation
2021 DLH 429-2
Conseil municipal
Caisse des écoles (9ème) - Subvention 2022 (1.947.598 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 122-1
Conseil municipal
Réalisation 99-101 avenue d'Ivry Paris (13e) d'un programme de rénovation de 8 logements par ELOGIE-SIEMP - Subvention (91 101 euros)
Déliberation
2021 DLH 449-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 24, rue Mondétour (Paris Centre) et réalisation d’un programme de conventionnement de 6 logements sociaux (4 PLAI et 2 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 394-2
Conseil municipal
Bourse du travail 10ème - Subventions 2022 (1.265.699 euros) et avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales.
Déliberation
2021 DAE 347-3
Conseil municipal
Modification de la délibération n°2006 PP 2 des 30-31 janvier 2006 portant fixation du régime indemnitaire applicable à certains fonctionnaires du LCPP chargés d’assurer la permanence des explosifs.
Déliberation
2021 PP 120-1
Conseil municipal
Création d’une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents relevant des administrations parisiennes de la préfecture de Police.
Déliberation
2021 PP 118-1
Conseil municipal
Renouvellement des conventions entre la Ville de Paris et l’École du Breuil.
Déliberation
2021 DEVE 116-1
Conseil municipal
Subventions(234 580 euros) et conventions avec l’Association de Santé Mentale du 13e arrondissement de Paris et le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Déliberation
2021 DASES 246-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (5.500.000 euros) et d’investissement (249.000 euros) et conventions avec l’association Forum des images (1e).
Déliberation
2021 DAE 272-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec le GIP Samu Social de Paris (12e).
Déliberation
2021 DASES 190-1
Conseil municipal
Subvention complémentaire (10.000 euros) et avenant à la convention du 18 décembre 2019 entre la Ville de Paris et Sporting Club de Paris au titre de l’année 2021.
Déliberation
2021 DJS 158-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association La Cité, société historique et archéologique des 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements de Paris au titre de l’action culturelle locale de Paris Centre
Déliberation
2021 DAC 593-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l’association culturelle des bouquinistes de Paris au titre de l’action culturelle locale de Paris Centre
Déliberation
2021 DAC 594-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 10 rue Maître Albert (5e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 12 logements sociaux (7 PLAI - 5 PLUS).
Déliberation
2021 DLH 341-3
Conseil municipal
Subventions en fonctionnement (412.100 euros), subventions en investissement (58 300 euros) et conventions avec 12 organismes dans le cadre de l’appel à projets Paris Tous en Jeux 2021 et avenants.
Déliberation
2021 DAE 147-1
Conseil municipal
Réalisation, 2, rue Lecomte du Nouy Paris (16e) d'un programme de rénovation de 25 logements sociaux par IMMOBILIERE 3F - Subvention (320 708 euros)
Déliberation
2021 DLH 295-2
Conseil municipal