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2021 SG 81 - Transformations olympiques. - Subventions (14.395 euros) et conventions avec trois associations pour lutter contre le décrochage scolaire.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif à l’impact de la dématérialisation des titres de transport sur les sorties scolaires.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au manifeste pour une nouvelle esthétique parisienne.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DFA 85 - Reprise en section de fonctionnement de l’excédent d’investissement 2022. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la présentation d’un bleu budgétaire relatif aux loyers capitalisés. 2021 DFA 59 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2022. 2021, DFA 59-1° - Budget d'investissement pour 2022. 2021, DFA 59-2° - Budget de fonctionnement pour 2022. 2021, DFA 59-3° - Evolutions de tarifs. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux travaux sur la mise en place d’une budgétisation sensible au genre. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à l’usage des aides publiques au secteur privé. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la lutte contre l’évasion et l’optimisation fiscale. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à un inventaire du patrimoine de la Ville de Paris et de ses réseaux de fluides. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la présentation d’un Plan d’investissement de la mandature. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la mise en place d’une stratégie de désendettement. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la réalisation d’un audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la communication du taux d’exécution des recettes du budget de fonctionnement 2021. Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif au respect des principes budgétaires. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux ajustements demandés par le professionnel du Chiffre après clôture comptable. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au budget 2022 de l’opération "Embellir Votre Quartier" à Ternes-Maillot. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’installation de la VMC dans certains ensembles sociaux de la ville de Paris. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif au budget participatif. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à une tarification incitative de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif au gel des tarifs municipaux. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes visant à consacrer une partie des recettes de DMTO au désendettement. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l’annulation des dettes et aux politiques d’austérité. Lettre rectificative n° 1. 2021 DFA 61 - États spéciaux d'arrondissements. - Budget primitif 2022. - 2nde délibération.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 278 - Subvention de fonctionnement (7.858.840 euros) relative au financement par la Ville de Paris des activités 2021 du groupement d'intérêt public Samu social de Paris et conventions et avenant n° 23.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-4

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DU 121 - Dénomination place des Tirailleurs sénégalais (18e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 457 - Réalisation 10, rue Boyer (20e) d’un programme de construction de 8 logements sociaux (2 P.L.A.-I., 4 PLUS, 2 P.L.S.) par "Paris Habitat". - Subvention (117.010 euros).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 407 - Réalisation 12, avenue de la Porte-de-Vanves (14e) d’un programme de 117 logements (22 logements familiaux P.L.S. et 95 logements PLUS en résidence étudiante) par la R.I.V.P. - Subvention (3.557.076 euros). 2021 DLH 409 - Réalisation 1-7, square de la Porte-de-Vanves, 2-4, avenue Marc-Sangnier, 4-12 et 9-21, avenue de la Porte-de-Vanves (14e) d’un programme de rénovation de 348 logements sociaux par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 355 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l’immeuble situé 158-162, rue Pelleport (20e). - Réalisation d’un programme de conventionnement de 80 logements sociaux (24 P.L.A.-I., 32 PLUS et 24 P.L.S.).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la préservation de la Comédie italienne.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au sauvetage du cèdre du square Barye sur l’île Saint-Louis (4e). Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 228 - Subvention (5.400 euros) à l’association "Le carré de la Madeleine" pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (8e).

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 459 - Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation, conformément au Code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à un bilan trimestriel par arrondissement des autorisations de changements d’usages.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 220 - Réalisation 30, rue des Partants (20e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par "Elogie-SIEMP". - Subvention (80.640 euros). 2021 DLH 305 - Réalisation 36-40, rue Olivier-Métra (20e) d’un programme de rénovation de 81 logements sociaux par "Paris Habitat". - Subvention (1.446.198 euros). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la réhabilitation thermique des logements sociaux.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DJS 169 - Approbation des modalités d'accueil, d’indemnisation et de financement des formations des volontaires de la promotion 2021/2022 du Service civique parisien.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

relatif au traité de non-prolifération des énergies fossiles et aux objectifs de l’Accord de Paris sur le Climat.

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DASES 225 - Subvention (4.000 euros) à l'association "Pôle de Santé des Envierges".

DECEMBRE 2021
Débat
Conseil municipal