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Liste des membres présents - Jeudi 16 décembre 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 16 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal
Huit marchés couverts et un découvert- modification des droits de place
Déliberation
2021 DAE 315-1
Conseil municipal
Locaux communaux 57, rue Bobillot (13e) – Signature d’un bail civil et attribution d’une aide en nature à l’association « REGAIN-PARIS »
Déliberation
2021 DLH 434-1
Conseil municipal
Réalisation 10, rue Maître Albert (5e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP - Subvention (124 380 euros)
Déliberation
2021 DLH 404-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (2e).
Déliberation
2021 DAE 235-1
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (1er).
Déliberation
2021 DAE 204-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'association des commerçants du faubourg Saint Antoine pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (12e).
Déliberation
2021 DAE 260-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des infirmiers de catégorie A de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DRH 67-1
Conseil municipal
Réalisation 20 rue Levert (20e), d'un programme de création d'une pension de famille comportant 18 logements PLA-I par Paris Habitat - Subvention (824.601 euros)
Déliberation
2021 DLH 445-2
Conseil municipal
Modification de la délibération 2017 DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
Déliberation
2021 DRH 70-1
Conseil municipal
Réalisation 8 rue de la Gaité (14e) d'un programme de création d'une pension de famille comportant 25 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. Subvention (465 376 euros)
Déliberation
2021 DLH 411-1
Conseil municipal
Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (250 000 euros) et subventions pour travaux (64 922 euros).
Déliberation
2021 DASCO 151-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 23-25 rue des Deux Ponts / 50 rue Saint-Louis en l’Ile (Paris Centre) - réalisation d’un programme de conventionnement de 3 logements
Déliberation
2021 DLH 396-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 230 rue de Courcelles (17e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 90 logements sociaux (27 PLAI - 36 PLUS - 27 PLS)
Déliberation
2021 DLH 392-2
Conseil municipal
Échelonnement indiciaire du corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DRH 64-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (8e/9e).
Déliberation
2021 DAE 215-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DRH 65-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 36-40, rue Sibuet (12e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 239 logements sociaux (57 PLAI - 89 PLUS - 93 PLS)
Déliberation
2021 DLH 452-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (6ème) - Subvention 2022 (680.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 119-1
Conseil municipal
Vacances Arc-en-ciel - Convention de partenariat avec les Caisses des écoles relative aux séjours Vacances Arc-en-ciel.
Déliberation
2021 DASCO 163-1
Conseil municipal