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Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2-5
Débat
Conseil municipal
Réalisation dans divers arrondissements d’un programme de réhabilitation de logements ex-Loi 1948 permettant la création de 13 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP – Subvention (85 080 euros)
Déliberation
2021 DLH 438-3
Conseil municipal
Site 183 rue Ordener (18e) - Signature d’une promesse de vente – Suites de l’appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris ».
Déliberation
2021 DU 148-1
Conseil municipal
Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid 19 – Mesures d’exonération des droits de stationnements 2021 des péniches d’animation
Déliberation
2021 DVD 60-1
Conseil municipal
Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association « Les Plateaux Sauvages » pour les locaux situés 110 rue des Amandiers et 3-7 rue des Plâtrières dans le 20ème arrondissement.
Déliberation
2021 DAC 650-1
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec AMACLIO Productions
Déliberation
2021 DAC 730-1
Conseil municipal
Octroi d'une subvention complémentaire finançant la réalisation, 202 rue d’Alésia/12 passage de Gergovie (14e), d'un programme de création d'une résidence sociale par ADOMA. (2.830.000 euros).
Déliberation
2021 DLH 337-2
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Agricol Perdiguier au 16 passage de la Bonne Graine à Paris 11e
Déliberation
2021 DAC 409-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Baudelaire au 17 quai d'Anjou, à Paris 4e
Déliberation
2021 DAC 410-1
Conseil municipal
Contrat avec l’éco-organisme Alcome - Responsabilité élargie des producteurs (REP) des mégots.
Déliberation
2021 DPE 58-1
Conseil municipal
Canaux parisiens (19e). Plan de soutien suite à l’épidémie de Covid 19. Avenants à des conventions avec trois sociétés.
Déliberation
2021 DVD 103-1
Conseil municipal
Projet de démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales « LIFE ADSORB » dans le Bois de Boulogne (16e).Avenant n° 1 à la convention de partenariat du projet LIFE17 ENV/FR/000398 LIFE-ADSORB
Déliberation
2021 DPE 57-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation
2021 DAC 150-1
Conseil municipal
Sortie des locaux du lapidaire de Bercy de l’inventaire de l’Établissement Public Paris Musées
Déliberation
2021 DAC 679-1
Conseil municipal
Règlement de collecte, de prévention et de réduction des déchets ménagers et assimilés parisiens.
Déliberation
2021 DPE 18-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition avec l’Association pour la promotion de la gastronomie dans le cadre de l’organisation du salon de la Gastronomie des Outre-Mer et des cuisines du monde.
Déliberation
2021 SG 92-1
Conseil municipal
Dénomination "square d'Anvers-Jean-Claude Carrière" attribuée au square situé 3, place d'Anvers (9e)
Déliberation
2021 DEVE 130-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Rond Point des Champs Elysées (8e). Attribution de la convention d'exploitation DSP (partie garage).
Déliberation
2021 DVD 104-1
Conseil municipal
Subventions exceptionnelles (91.500 euros) à plusieurs associations sportives
Déliberation
2021 DJS 125-1
Conseil municipal