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2019 DASES 305 - Financement (250.000 euros) du groupement de coopération sociale et médico-sociale en charge du service d’accompagnement des seniors parisiens "Paris en Compagnie".

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la candidature de la Butte Montmartre pour son inscription au Patrimoine de l'UNESCO.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et les Républicains et Indépendants relatif au stationnement des deux-roues dans le quartier des Batignolles.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 198 - Soutien à deux dispositifs de solidarité - Subventions au profit de l’Association de soutien à la Fondation des femmes (5.000 euros) et de l’association Lire pour en sortir (20.000 euros).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 115 - Service de consignes à vélo sécurisées. Tarif d'abonnement et Conditions d'accès et d'utilisation associées (CGAU).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASCO 125 - Caisse des Écoles (2e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (1.020.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2019 DASCO 139 - Caisse des Écoles (16e) - Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 - Subvention 2020 (3.168.101 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au mouvement de grève engagé le 5 décembre.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 193 - Dénomination "jardin de la gare de Reuilly - Julien Lauprêtre" attribuée à l'espace vert situé 6, rue Paul Dukas (12e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au traitement des déclarations préalables de travaux.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 192 - Subvention (13.500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la labellisation du square Saint-Médard.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -7

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -9

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Mise en œuvre de la 7ème Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris - Participations au titre de l’enveloppe « forfait autonomie »( Montant : 1 419 078 euros).

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 306-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’organisme MyGreenGo pour le projet "Expérimentation de la consigne pour réutilisation sur le périmètre des Deux Rives".

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 189-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (12e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (5 700 000 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 135-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (19e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (8.904.200 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 142-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (4e)-Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2020 et Subvention 2020 (1 306 883 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 127-1
Conseil municipal

Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires 2019

DECEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 116-1
Conseil municipal