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Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Marseillaise (19e) – Déclassement, signature de la promesse de vente, de l'acte de vente et d'un contrat de travaux accessoire et autorisation urbanisme
Déliberation
2019 DU 188-1
Conseil municipal
ZAC Clichy Batignolles (17e) - Déclassement et cession à P&MA du lot N1.
Déliberation
2019 DU 205-2
Conseil municipal
Réalisation 61, rue de Meaux (19e) d’un programme de rénovation de 6 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP.
Déliberation
2019 DLH 409-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association LE MOULIN (14e)
Déliberation
2019 DASES 347-1
Conseil municipal
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 10eme arrondissement et géré par des bailleurs sociaux
Déliberation
2019 DLH 396-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Florence Malraux, 193 rue de l'Université (7e).
Déliberation
2019 DAC 542-1
Conseil municipal
Budget primitif 2020 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.
Déliberation
2019 DILT 9-1
Conseil municipal
Opération Bédier Oudiné (13e) - Déclaration de Projet emportant mise en Compatibilité du PLU - Dossiers de création et de réalisation de la ZAC Bédier Oudiné - Avenant au traité de concession.
Déliberation
2019 DU 253-4
Conseil municipal
Subvention (926.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec le PUC Volley-ball au titre de l'année 2020.
Déliberation
2019 DJS 196-1
Conseil municipal
Réalisation 93 rue de Clignancourt (18e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 46 logements PLA-I par EMMAÜS Habitat
Déliberation
2019 DLH 421-2
Conseil municipal
- assurance flotte auto PP-BSPP-DOSTL+ approbation pincipe opération + approbation pièces administratives
Déliberation
2019 PP 73-1
Conseil municipal
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 18eme arrondissement et géré par des bailleurs sociaux
Déliberation
2019 DLH 404-1
Conseil municipal
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 15eme arrondissement et géré par des bailleurs sociaux
Déliberation
2019 DLH 401-1
Conseil municipal
Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 7eme arrondissement et géré par des bailleurs sociaux
Déliberation
2019 DLH 394-1
Conseil municipal
Admissions en non-valeur des créances présentées au titre de l’année 2019.
Déliberation
2019 PP 79-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l'Eau - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2020.
Déliberation
2019 DPE 52-1
Conseil municipal
Opération Bédier Oudiné (13e) - Déclaration de Projet emportant mise en Compatibilité du PLU - Dossiers de création et de réalisation de la ZAC Bédier Oudiné - Avenant au traité de concession.
Déliberation
2019 DU 253-5
Conseil municipal
Atelier Seine - Livre Blanc pour le site de la Seine dans Paris.
Déliberation
2019 DU 273-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les violences conjugales.
Déliberation
V .583
Conseil municipal
relatif aux jeunes majeurs pris en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance.
Déliberation
V .591
Conseil municipal