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relatif à la part de logements OFS dans la programmation des ZAC.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .511
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 147.

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .548
Conseil municipal

relatif au projet de la nouvelle synagogue, 24 rue Copernic (16e). (GABORIAU, BOULAY-ESPERONNIER, HELARD, LECOUTURIER, BOILLOT)

DECEMBRE 2019
Déliberation
V .519
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un plan de lutte contre les violences faites aux femmes. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 540 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Guy Hocquenghem 45, rue de Plaisance (14e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la création d’une Micro-Folie (18e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la prévention du harcèlement sexuel au sein de l'A.P.-H.P.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -12

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -10

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes poliltiques. -4

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 50 - Subventions (57.500 euros) à 2 associations "E-sport Paris & Co" et "Pugilat des étoiles" dont une avec convention pluriannuelle d'objectifs.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DLH 379 - Opération de construction neuve de 102 logements familiaux par "Paris Habitat" sur la Z.A.C. "Saint-Vincent-de-Paul" (lot chaufferie).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la dénomination Raymond Poulidor de l'anneau cyclable dans le bois de Vincennes.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 106 - Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2018.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DLH 178 - Réalisation dans les 10e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (10 P.L.A.-I., 8 PLUS et 2 P.L.S.) par "Aximo". Voeu déposé par le groupe LRI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mmes LECOUTURIER et BOILLOT relatif au conventionnement 61 bis, avenue Mozart (16e).

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la ligne de bus 59 dans le 13e.

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal