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Signature de l’avenant de résiliation de la convention 2015-2017, de la convention triennale (2017-2019) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 695-1
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe « Cité Blanche » 16-34 rue de la Solidarité, et 14-26 rue Alsace Lorraine (19e) d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 226-1
Conseil municipal

Approbation du règlement 2017 du fonds de soutien aux projets transmédia et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à l’écriture et au développement de proj

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 694-1
Conseil municipal

autorisation de signature d'une convention entre la ville de Paris et le CIG petite couronne relative à la mise à disposition occasionnelle de salles d'écrits

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DRH 91-1
Conseil municipal

Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 104-3
Conseil municipal

Report de la date d’entrée en vigueur de dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires de la Ville de Paris

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DRH 84-1
Conseil municipal

Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen » 1 à 8 square Georges Contenot (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 192-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2018

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 146-1
Conseil municipal

Modification de la délibération 2002 DRH 86 des 28 et 29 octobre 2002 modifiée, fixant la réglementation relative à l'indemnité d'administration et de technicité

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DRH 99-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Observatoire des Achats Responsables (ObsAR).

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 95-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993).

DECEMBRE 2017
Déliberation
R.31
Conseil municipal

Dénomination allée de l'Abbé Guillaume Thomas Raynal (16e)

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 235-1
Conseil municipal

Réalisation 12-14, Place de la Porte de Vanves (14e) d'un programme d’acquisition réhabilitation avec surélévation de bureaux administratifs en résidence étudiante de 100 logements PLUS par la RIVP

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 358-2
Conseil municipal

Réalisation 11 rue Bergère (9e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements sociaux (8 PLA-I et 9 PLUS) par Élogie-Siemp.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 288-1
Conseil municipal

Réalisation rue Courteline (12e) d'une résidence étudiante comportant 150 logements sociaux par Logis-Transports

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 389-1
Conseil municipal

Subvention (21 000 euros) à l’association « Parler à d’autres » et convention pour leur action « Les P’tits matins » au sein d’un lieu d’accueil enfants parents (9e).

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 224-1
Conseil municipal

Subvention (82.697.euros) et avenant n°1 à l'association La Cour des Noues (11e) pour la halte-garderie (11e)

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 66-1
Conseil municipal

Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Musiques et cultures digitales

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 334-1
Conseil municipal

Subvention (850.000 euros) et convention avec l’Association Institut d’études avancées de Paris (IEA)

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 145-1
Conseil municipal

Réalisation 66, rue Pelleport (20e) d’un programme de logements sociaux (4 PLA-I, 3 PLUS et 3 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 378-2
Conseil municipal