500 résultats
Réalisation 19-21 rue de la Victoire (9e) d’un programme de création de 16 logements sociaux par Paris habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 334-2
Conseil municipal
Réalisation 14, rue Oberkampf et 7 passage Saint Pierre Amelot (11e) d'un programme de construction neuve de 38 logements sociaux (19 PLA-I, 11 PLUS, et 8 PLS) par la RIVP
Déliberation
2017 DLH 325-2
Conseil municipal
Fixation des tarifs et redevances de la Direction des espaces verts et de l'environnement.
Déliberation
2017 DEVE 179-1
Conseil municipal
Réalisation 18-20, rue de l’ingénieur Robert Keller (15e) d’un programme comportant 17 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 339-3
Conseil municipal
Réalisation 186 avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de construction de 44 logements sociaux et 30 logements intermédiaires par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 291-4
Conseil municipal
Réalisation 16, rue Véron / 31, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’une maison relais de 25 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 16 logements PLA-I par la société ELOGIE - SIEMP
Déliberation
2017 DLH 312-1
Conseil municipal
Réalisation 80 rue d'Aubervilliers (19e) d'un programme de transformation d'un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 226 logements PLA-I par Résidences Sociales de France.
Déliberation
2017 DLH 97-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17e)-Subvention 2018 (4 995 602 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 170-1
Conseil municipal
Marché subséquent n°3 à l’accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre pour des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne Cité à Paris 4ème.
Déliberation
2017 PP 101-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2017 DLH 234-3
Conseil municipal
relatif aux relations entre l’État et les gestionnaires de centres d’hébergement.
Déliberation
V .355
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2017 DLH 234-4
Conseil municipal
relatif à la sélection dans les universités.
Déliberation
V .373
Conseil municipal
relatif au dédoublement des classes de cours préparatoires.
Déliberation
V .368
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 025 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation
2017 DLH 234-2
Conseil municipal
relatif au réseau MAGE.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
relatif aux salariés de McDonald’s.
Déliberation
V .383
Conseil municipal
Caisse des Écoles (18e)-Subvention 2018 (6 841 466 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 171-2
Conseil municipal
en réponse aux vœux 193 et 194.
Déliberation
V .400
Conseil municipal
en réponse aux vœux 198, 199, 200 et 201.
Déliberation
V .403
Conseil municipal