500 résultats
en réponse au vœu n°61.
Déliberation
V .348
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 47 et 48.
Déliberation
V .344
Conseil municipal
relatif à la régulation et la valorisation de l’espace public.
Déliberation
V .343
Conseil municipal
relatif à la création d'un référent "Violences à l'égard des femmes" dans chaque commissariat.
Déliberation
V .350
Conseil municipal
relatif au Plan Climat Air territorial.
Déliberation
V .345
Conseil municipal
relatif au déménagement de l'ESAT Ménilmontant.
Déliberation
V .365
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 4.
Déliberation
V .336
Conseil municipal
relatif aux observatoires de la construction et du paysage de la rue.
Déliberation
V .367
Conseil municipal
Location de l'immeuble 156, boulevard Voltaire (11e) à Paris Habitat-OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2017 DLH 299-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 17 Boulevard Victor (15e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2017 DLH 300-1
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par Élogie-Siemp.
Déliberation
2017 DLH 284-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (10e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 143-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 147-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Impact Network pour la création de l'incubateur pour la reconversion d’athlètes de haut niveau, le « Sport Social Business Lab ».
Déliberation
2017 DJS 301-1
Conseil municipal
Subvention (21.800 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (8e)
Déliberation
2017 DAE 280-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) à une association au titre de la vie associative.
Déliberation
2017 DDCT 184-1
Conseil municipal
Subvention (926.000 euros) au PUC Volley au titre de l'année 2018.
Déliberation
2017 DJS 274-1
Conseil municipal
Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS).
Déliberation
2017 DLH 243-2
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3.
Déliberation
2017 DAE 338-1
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation
2017 DAE 60-3
Conseil municipal