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Acquisition par le laboratoire central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique ICP/MS.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 102-1
Conseil municipal

Réalisation 56-58 rue Erlanger (16e) d’un programme comportant 55 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 347-1
Conseil municipal

Autorisation signer MP à conclure avec attributaires désignés par la CAO de la ville de Paris et les MP lancés suivant procédure prévue au I ou au II de article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 97-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Assainissement - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2018.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPE 47-1
Conseil municipal

Modif de la délib n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 104-1
Conseil municipal

Report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires, indiciaires et indemnitaires applicables aux personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la PP

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 103-1
Conseil municipal

Réalisation 58, rue Trousseau (11e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 26 logements sociaux (8 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 259-3
Conseil municipal

Réalisation 5-9, rue Bellièvre (13e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (PLS) par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 326-2
Conseil municipal

Réalisation 61 boulevard Barbès (18e) de l’acquisition amélioration d’un logement PLUS par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 314-2
Conseil municipal

Réalisation 58-60, rue Tolbiac et 21-23, rue Richemont (13e) d'un programme de construction neuve de 6 logements sociaux PLA-I par hsf.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 318-2
Conseil municipal

Réalisation 24, place de la Chapelle (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 15 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 274-1
Conseil municipal

Approba modalités passation et autorisation signer marché n° 2017P72045330 ayant pour objet ramassage,dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants (errants et/ou dangereux) ou morts

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 98-1
Conseil municipal

Budget primitif emplois pour 2018.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 90-1
Conseil municipal

Budget primitif 2018.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 93-1
Conseil municipal

en réponse au vœu 100.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .360
Conseil municipal

Location de l’immeuble 12-16, rue Haxo (20e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 18 logements sociaux (5 PLA-I, 8 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 244-2
Conseil municipal

Location de l’immeuble 12-16, rue Haxo (20e) à la RIVP - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 18 logements sociaux (5 PLA-I, 8 PLUS et 5 PLS) par la RIVP.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 244-1
Conseil municipal

Budget Annexe de l'Eau - Budget primitif 2018.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPE 44-1
Conseil municipal

Budget primitif 2018 de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 107-3
Conseil municipal

en réponse aux vœux 103, 104 et 105.

DECEMBRE 2017
Déliberation
V .362
Conseil municipal