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Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 104-9
Conseil municipal

Réalisation, 5 Passage Joanes (14e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 233-1
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention de délégation de service public relatif à l’exploitation de l’établissement culturel la Gaîté Lyrique avec la Société d’Exploitation de la Gaîté Lyrique.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 167-1
Conseil municipal

Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 163-2
Conseil municipal

Réalisation 47-51, rue Dutot (15e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Domaxis.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 413-2
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des professeurs des conservatoires de Paris ainsi que de l’échelonnement indiciaire des directeurs des conservatoires

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DRH 83-1
Conseil municipal

Réalisation 70 avenue du Général Leclerc (14e) d'un programme de création de 6 logements sociaux (4 PLA-I et 2 PLUS) par Immobilière 3F

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 167-1
Conseil municipal

Recrutement d’un.e directeur.rice. pour l’établissement public de coopération culturelle, Maison des métallos. Approbation de la liste des candidat.e.s présélectionné.e.s

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 56-1
Conseil municipal

Subvention (5.520.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 184-2
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris.

DECEMBRE 2017
Déliberation
R.32
Conseil municipal

Réalisation avenue de la Porte des Ternes (17e) d’un programme comportant 14 logements PLA-I et 14 logements PLUS dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement par l'Immobilière 3F

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 401-2
Conseil municipal

Réalisation 12, rue Chevreul (11e) d’un programme de création de 13 logements sociaux par Paris habitat OPH

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 392-2
Conseil municipal

Réalisation 9 rue de Plaisance (14e) d’un programme de logements sociaux par l’Habitation Confortable.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 402-2
Conseil municipal

Réalisation 2-18, rue Van Loo et 148-154 Quai Louis Blériot (16e) d’un programme de création de 25 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 410-1
Conseil municipal

Réalisation 6 rue Larrey (5e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 370-1
Conseil municipal

Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2016.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 99-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association "La Ligue de l’Enseignement" (7e) pour l’organisation du salon européen de l’éducation 2017.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DASCO 176-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 312-1
Conseil municipal

Réalisation 17, boulevard Morland (4e) d’un programme de 28 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 24 logements PLS par I3F

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 409-2
Conseil municipal

Réalisation 11 rue Bergère (9e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements sociaux (8 PLA-I et 9 PLUS) par Élogie-Siemp.

DECEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 288-2
Conseil municipal