500 résultats
Prolongement du Tramway T3 à Porte Dauphine. Convention constitutive de groupement de commandes avec la RATP pour le marché de communication.
Déliberation
2017 DVD 111-1
Conseil municipal
Subvention (4.700 euros) et convention avec l'association Danube Palace pour un poste d'adulte-relais.
Déliberation
2017 DDCT 185-1
Conseil municipal
Autorisation à la Maire de Paris de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité et du Plan Climat.
Déliberation
2017 DEVE 171-1
Conseil municipal
Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports.
Déliberation
2017 DLH 162-2
Conseil municipal
Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports.
Déliberation
2017 DLH 162-3
Conseil municipal
Canaux parisiens - Conventions d’occupation temporaire pour le stationnement de 11 péniches d’animation
Déliberation
2017 DVD 106-1
Conseil municipal
Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports.
Déliberation
2017 DLH 162-1
Conseil municipal
Création du Syndicat Intercommunal Ourcq Aval. Approbation des statuts.
Déliberation
2017 DVD 116-1
Conseil municipal
Réalisation 105, avenue de la République (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP
Déliberation
2017 DLH 278-1
Conseil municipal
Chantiers provisoires de travaux relatifs aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz. Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public communal.
Déliberation
2017 DVD 125-1
Conseil municipal
Réalisation 95 rue de Picpus (12e) d'un programme de 10 logements sociaux (5 PLAI, 3 PLUS et 2 PLS) par AXIMO
Déliberation
2017 DLH 197-2
Conseil municipal
Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports
Déliberation
2017 DLH 163-1
Conseil municipal
Réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux (5 PLA-I, 5 PLUS et 5 PLS) par Immobilière 3F
Déliberation
2017 DLH 180-1
Conseil municipal
Réalisation 47-51, rue Dutot (15e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Domaxis.
Déliberation
2017 DLH 413-1
Conseil municipal
Création 49 rue de la Chapelle (18e) de 2 logements PLAI par ADOMA.
Déliberation
2017 DLH 127-1
Conseil municipal
Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association "Unis Cité".
Déliberation
2017 DDCT 105-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe « Alsace Prévoyance » 4-6, rue d’Alsace Lorraine et 24-26, rue de la Prévoyance (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 225-2
Conseil municipal
Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides.
Déliberation
2017 DVD 104-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe « Alsace Prévoyance » 4-6, rue d’Alsace Lorraine et 24-26, rue de la Prévoyance (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2017 DLH 225-1
Conseil municipal
Réaménagement d’une partie de la dette contracté par Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations.
Déliberation
2017 DLH 415-1
Conseil municipal