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relatif au devoir de mémoire lié à l'assassinat de trois militantes kurdes.
Déliberation
V .404
Conseil municipal
Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 404-1
Conseil municipal
Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.
Déliberation
2015 DLH 418-1
Conseil municipal
relatif à l'amélioration de la qualité de vie, à la sécurité dans les résidences de logements sociaux.
Déliberation
V .395
Conseil municipal
relatif au soutien à Atena Farghadani, artiste iranienne.
Déliberation
V .403
Conseil municipal
relatif à une Conférence régionale sur le climat.
Déliberation
V .371
Conseil municipal
Réalisation 1 à 3, Place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 424-1
Conseil municipal
Réalisation 149, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 433-1
Conseil municipal
Réalisation 35, rue Piat (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 392-1
Conseil municipal
relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.
Déliberation
V .370
Conseil municipal
relatif au devenir de la parcelle du 37 rue Bisson/48 rue Ramponeau.
Déliberation
V .400
Conseil municipal
relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation.
Déliberation
V .375
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.
Déliberation
V .390
Conseil municipal
relatif au lieu de culture et de création partagée Amandiers (20e).
Déliberation
V .367
Conseil municipal
relatif au cirque tzigane Romanès.
Déliberation
V .365
Conseil municipal
relatif à la diffusion du guide sur la laïcité et la neutralité au sein des services publics de la Ville.
Déliberation
V .408
Conseil municipal
relatif à la création de stations Véligo aux abords des gares et stations parisiennes.
Déliberation
V .378
Conseil municipal
relatif à l'élaboration d'un plan piéton.
Déliberation
V .380
Conseil municipal
relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord Est.
Déliberation
V .410
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.
Déliberation
2015 DFA 134-1
Conseil municipal