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Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris - Approbation
Déliberation
2015 DVD 129-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Modification des horaires de travail des agents de la cellule cartes de stationnement et de la régie à la section du stationnement sur la voie publique.
Déliberation
2015 DVD 242-1
Conseil municipal
Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
Déliberation
2015 DLH 302-1
Conseil municipal
Fourniture de produits routiers pour l'entretien des voiries et des espaces publics. Modalités de passation des marchés.
Déliberation
2015 DVD 235-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au lot 1 acquisition et mise en œuvre d'un système d'information comptable et financier (SICF) du budget spécial.
Déliberation
2015 PP 62-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 (19e) pour son action de soutien à la parentalité Une place pour tous.
Déliberation
2015 DFPE 438-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Patriarches (5ème) - Avenant n°1 à la convention de concession
Déliberation
2015 DVD 245-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association M.U. (18e).
Déliberation
2015 DAC 648-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Destination Est.
Déliberation
2015 DGRI 91-1
Conseil municipal
Réalisation groupe " Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 426-2
Conseil municipal
Réalisation 39-53 rue des Frères Flavien et 7-13 avenue du Docteur Gley (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 431-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat , maintenance, développement du Système d’Information Géographique (SIG) et renouvellement de licences ESRI. Autorisation - signature.
Déliberation
2015 PP 63-1
Conseil municipal
Organisation de classes à Paris pour les enfants des écoles élémentaires publiques parisiennes – Marché de services (art.30) – Principe et modalités de passation.
Déliberation
2015 DASCO 122-1
Conseil municipal
Subvention (1.801 euros) avec l’association dite Régie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville
Déliberation
2015 DPP 15-1
Conseil municipal
Subvention ( 50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean Bouin CASG (16e) au titre de la saison 2015-2016.
Déliberation
2015 DJS 108-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Culture Prioritaire Courbevoie (92).
Déliberation
2015 DJS 364-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'eau - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2016.
Déliberation
2015 DPE 48-1
Conseil municipal
Signature du contrat jeunesse du 10e arrondissement.
Déliberation
2015 DJS 319-1
Conseil municipal
Réalisation 1 à 3, 5, 11, 15, 16 et 17 passage du Petit Cerf et 19, 21, 23, 25 et 27, rue Boulay (17e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 382-1
Conseil municipal