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Réalisation 39, rue de la Rochefoucauld (9e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont.
Déliberation
2015 DLH 376-1
Conseil municipal
Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie
Déliberation
2015 DLH 354-1
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 201-3
Conseil municipal
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation
2015 DDEEES 201-4
Conseil municipal
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016.
Déliberation
2015 DRH 88-1
Conseil municipal
Réalisation groupe « Cité Bonnier » (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 399-2
Conseil municipal
Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 390-3
Conseil municipal
relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux.
Déliberation
V .396
Conseil municipal
relatif à la dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871".
Déliberation
V .368
Conseil municipal
relatif aux différents corps des agents verbalisateurs de Paris.
Déliberation
V .373
Conseil municipal
Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 387-1
Conseil municipal
Réalisation 17, passage Saint Bernard (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 439-1
Conseil municipal
Réalisation, groupe " Château des Rentiers" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 408-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Budget primitif 2016 du budget annexe.
Déliberation
2015 DEVE 164-1
Conseil municipal
Réalisation 21 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d’un programme de 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 397-2
Conseil municipal
Réalisation, groupe " Château des Rentiers" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 408-2
Conseil municipal
Réalisation 155, rue du Château (14e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 407-2
Conseil municipal
Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2015 DLH 404-2
Conseil municipal
relatif au respect des droits des salariés d'OMS et à la création d'une mission pour le renforcement des clauses sociales dans les contrats de sous-traitance des bailleurs sociaux parisiens.
Déliberation
V .397
Conseil municipal
Participation de la Ville au coût d’aménagement d’un site de relogement provisoire pour les résidents des foyers Clisson (13e) et Lorraine (19e), crée par COALLIA Habitat à Saint-Vincent de Paul (14e)
Déliberation
2015 DLH 423-1
Conseil municipal