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Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (CPABP) au titre de la Fête du Pain 2016.
Déliberation
2015 DDEEES 254-1
Conseil municipal
Subvention (11.900 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fin d'année 2014 (18e).
Déliberation
2015 DDEEES 239-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec CARE France (19e) pour un programme d’aide d’urgence aux migrants en Serbie
Déliberation
2015 DGRI 90-1
Conseil municipal
Subvention (9.700 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (6e).
Déliberation
2015 DDEEES 80-1
Conseil municipal
Subvention (11.600 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (7e).
Déliberation
2015 DDEEES 86-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Au fil de l'eau pour les illuminations de fin d’année 2014 (4e).
Déliberation
2015 DDEEES 74-1
Conseil municipal
Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation.
Déliberation
2015 DVD 193-2
Conseil municipal
Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP
Déliberation
2015 DLH 328-1
Conseil municipal
Réfectoire des Cordeliers (6e)-Modalités de participation financière (3.985.000 euros) à la concession de travaux avec la RIVP
Déliberation
2015 DDEEES 180-1
Conseil municipal
Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’Études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants.
Déliberation
2015 DVD 244-1
Conseil municipal
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation
2015 DVD 39-2
Conseil municipal
Subvention (3.300 euros) au Comité Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'année 2014 (3e).
Déliberation
2015 DDEEES 237-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'HABITATION CONFORTABLE - Bail emphytéotique
Déliberation
2015 DLH 324-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ».
Déliberation
2015 DEVE 137-1
Conseil municipal
Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e) - principe de passation d'un marché de fournitures et pose
Déliberation
2015 DDEEES 230-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente
Déliberation
2015 DDEEES 274-1
Conseil municipal
Maintenance du système de gestion des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 20-1
Conseil municipal
Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation.
Déliberation
2015 DVD 193-1
Conseil municipal
Halles et marchés - fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur
Déliberation
2015 DDEEES 260-1
Conseil municipal
Marché aux puces de Montreuil (20e) - avenant 1 à la convention de délégation de service public
Déliberation
2015 DDEEES 275-1
Conseil municipal