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Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) -
Déliberation
2015 DFPE 434-1
Conseil municipal
Traité de concession avec la société CLIMESPACE - Avenant n° 6
Déliberation
2015 DVD 223-1
Conseil municipal
Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e).
Déliberation
2015 DDEEES 93-1
Conseil municipal
Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore.
Déliberation
2015 DVD 234-1
Conseil municipal
Mise en place de la commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD – PEP).
Déliberation
2015 DVD 238-1
Conseil municipal
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è, 14è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020
Déliberation
2015 DDCT 152-1
Conseil municipal
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation
2015 DVD 39-1
Conseil municipal
Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (8e).
Déliberation
2015 DDEEES 282-1
Conseil municipal
Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (5e).
Déliberation
2015 DDEEES 75-1
Conseil municipal
198 rue d’Aubervilliers (19e) - Démolition d’une halle en brique - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2015 DLH 394-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e).
Déliberation
2015 DLH 314-1
Conseil municipal
Exonération des droits de voiries 2016 des commerces affectés par les attentats du 13 novembre 2015
Déliberation
2015 DU 207-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d’activité de la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation
2015 SG 86-1
Conseil municipal
Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e).
Déliberation
2015 DDEEES 238-1
Conseil municipal
Secteur MAC DONALD EOLE EVANGILE. Marché de travaux. Contrat de transaction avec EIFFAGE TP/EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE/ EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS IDF.
Déliberation
2015 DVD 59-1
Conseil municipal
Subvention (5.100 euros) à l’association la Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (20e).
Déliberation
2015 DDEEES 240-1
Conseil municipal
Euro 2016 - Avenant au contrat de stade avec l'UEFA.
Déliberation
2015 DJS 285-1
Conseil municipal
Convention de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l’Etablissement Public «Paris Musées» - Autorisation - Signature.
Déliberation
2015 DSTI 27-1
Conseil municipal
Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP
Déliberation
2015 DLH 328-2
Conseil municipal
Convention relative à l’occupation du domaine public par l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er)
Déliberation
2015 DAC 659-1
Conseil municipal