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Label Paris Europe 2016
Déliberation
2015 DGRI 81-1
Conseil municipal
Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 15-3
Conseil municipal
Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015
Déliberation
2015 DPP 22-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation du pavillon des Ambassadeurs sis1, avenue Gabriel, 75008 Paris, du 16 février 2012 liant la Ville de Paris et l’EURL Espace Pierre Cardin.
Déliberation
2015 DAC 647-1
Conseil municipal
Autorisation donnée à Madame la Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France pour les actions engagées en 2016 en faveur de la biodiversité.
Déliberation
2015 DEVE 145-1
Conseil municipal
Crèche et logement de fonction situés 151bis à 155bis, rue Cardinet (17e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH
Déliberation
2015 DFPE 407-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. (15e).
Déliberation
2015 DAC 657-1
Conseil municipal
Dénomination « Pelouse Nina Berberova » de la pelouse située entre les numéros 61 et 71 de l’avenue Foch (16e).
Déliberation
2015 DEVE 87-1
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 280-3
Conseil municipal
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
Déliberation
2015 DLH 280-4
Conseil municipal
Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 421-1
Conseil municipal
Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production
Déliberation
2015 DEVE 140-1
Conseil municipal
BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2015 PP 65-1
Conseil municipal
Prestations intellectuelles avec le SYCTOM pour la réalisation d’un garage à bennes quai de Seine à Saint-Ouen (93) – Convention de groupement de commandes – Principe et modalités de passation.
Déliberation
2015 DPE 77-1
Conseil municipal
Subvention (9.700 euros) à l'association Forum international pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e)
Déliberation
2015 DGRI 80-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).
Déliberation
R48
Conseil municipal
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e)
Déliberation
2015 DJS 295-1
Conseil municipal
Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2015 DLH 432-1
Conseil municipal