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2015 DASES 501 G - Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au conventionnement des associations de prévention spécialisée. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au renforcement des moyens alloués à la protection de l'enfance. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'évaluation de l'action des associations chargées de la prévention spécialisée.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 133-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux subventions aux associations du 12e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 51 G - Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M52.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 308 - Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS, 6 P.L.S.) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016. -2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Explications de vote.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 IG 1 - Communication sur le rapport annuel de l'Inspection générale 2014-2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 133-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DGRI 88 - Subvention (4.000 euros) à l'association "Défense sans frontière - Avocats solidaires" (14e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 436 - Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Remerciements.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 133-3° - Evolutions des tarifs.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDCT 171 - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. 2015 DDCT 10 G - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 223 - DFA - Traité de concession avec la société Climespace - Avenant n° 6. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la desserte du 17e par un réseau d'énergie frigorifique. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal