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Budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 133-1
Conseil municipal

relatif à la mise en place d'une journée "Un samedi qui sauve" et d'un plan "Toutes et tous secouristes !".

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .349
Conseil municipal

relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .401
Conseil municipal

relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .353
Conseil municipal

relatif aux cérémonies de vœux.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .350
Conseil municipal

relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .356
Conseil municipal

2015 DDCT 148 - Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 44 - Fixation d'une redevance annuelle de 100 euros due par l'association "Emmaüs Solidarité" (1er) pour l'occupation temporaire d'un bâtiment situé 4/12, rue Jean-Quarré (19e) à usage d'un CHU. Vœu déposé par les groupes SOCA, GEP et PCF-FG relatif à la transformation de l'ancien lycée Jean Quarré.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au réaménagement de la Halle du marché d'Aligre.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la pollution de la Seine.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPA 71 - Construction d'une école élémentaire et d’un multi-accueil 73-75, boulevard Davout (20e) - Autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DU 159 - Dénomination allée Charles Brennus (16e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une police municipale parisienne.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 431 - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 529 G - Schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2015-2020.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 602 Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un état des lieux dans les résidences de logements sociaux (18e). Voeu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DFA 58-2-G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 242 - Cité artisanale des Taillandiers (11e) - Bail emphytéotique avec la RIVP.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal