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Conseil municipal (866)
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relatif au devoir de mémoire lié à l'assassinat de trois militantes kurdes.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .404
Conseil municipal
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93.1ko
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Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d’un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 404-1
Conseil municipal
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107.7ko
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Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 418-1
Conseil municipal
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106.1ko
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relatif à l'amélioration de la qualité de vie, à la sécurité dans les résidences de logements sociaux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .395
Conseil municipal
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94.6ko
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relatif au soutien à Atena Farghadani, artiste iranienne.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .403
Conseil municipal
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91ko
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relatif à une Conférence régionale sur le climat.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .371
Conseil municipal
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91.1ko
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Réalisation 1 à 3, Place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 424-1
Conseil municipal
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Réalisation 149, rue de l’Ourcq (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 433-1
Conseil municipal
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106ko
pdf
Réalisation 35, rue Piat (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 392-1
Conseil municipal
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relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .370
Conseil municipal
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89.8ko
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relatif au devenir de la parcelle du 37 rue Bisson/48 rue Ramponeau.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .400
Conseil municipal
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75.1ko
pdf
relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .375
Conseil municipal
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94ko
pdf
relatif à l'accessibilité des commerces et des locaux professionnels.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .390
Conseil municipal
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20ko
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relatif au lieu de culture et de création partagée Amandiers (20e).
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .367
Conseil municipal
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77.9ko
pdf
relatif au cirque tzigane Romanès.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .365
Conseil municipal
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78.2ko
pdf
relatif à la diffusion du guide sur la laïcité et la neutralité au sein des services publics de la Ville.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .408
Conseil municipal
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17.5ko
pdf
relatif à la création de stations Véligo aux abords des gares et stations parisiennes.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .378
Conseil municipal
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169.3ko
pdf
relatif à l'élaboration d'un plan piéton.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .380
Conseil municipal
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167.7ko
pdf
relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord Est.
DECEMBRE 2015
Déliberation
V .410
Conseil municipal
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7.7ko
pdf
Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.
DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DFA 134-1
Conseil municipal
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233.9ko
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