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Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 280-4
Conseil municipal

Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 421-1
Conseil municipal

Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DEVE 140-1
Conseil municipal

BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 PP 65-1
Conseil municipal

Prestations intellectuelles avec le SYCTOM pour la réalisation d’un garage à bennes quai de Seine à Saint-Ouen (93) – Convention de groupement de commandes – Principe et modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DPE 77-1
Conseil municipal

Subvention (9.700 euros) à l'association Forum international pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 80-1
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).

DECEMBRE 2015
Déliberation
R48
Conseil municipal

Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi

DECEMBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin

DECEMBRE 2015
Déliberation
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 295-1
Conseil municipal

Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 432-1
Conseil municipal

Subventions (6.400 euros) à 2 associations sportives locales (19e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 317-1
Conseil municipal

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage unique en phase travaux-Passerelle du Cambodge(14e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DVD 239-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association 13 Pour Tous (13e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 363-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine, centre sportif Elisabeth 7, avenue Paul Appell à Paris 14e.

DECEMBRE 2015
Déliberation
R43
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association En Route Mauvaise Troupe (11e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 145-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association « Centre Dédié à la Médecine Chinoise Shennong & Avicenne » (14e) pour une aide d’urgence dans la province de Dohuk (Irak).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DGRI 85-1
Conseil municipal

Actualisation des tarifs des redevances de tournages dans la capitale pour l’exercice 2016 et suivants.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 382-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté 2016.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 390-1
Conseil municipal

Subvention (16.500 euros) à l'association Art Azoi (20e)

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DAC 177-1
Conseil municipal