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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions de travail dans le nettoyage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la tarification de la piscine Joséphine Baker (13e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DRH 77 - Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 5 - Bâtiment "La Rotonde" place de Stalingrad (19e). Convention de sous occupation du domaine public entre la société "Foncière de Paris" et la SAS "la Belle Rotonde". Contrat d'occupation du domaine public.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 216 - Communication du bilan annuel du projet Tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d'Asnières. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'indemnisation des entreprises et commerçants.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 5 G - Avenant n° 11 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au 48, rue Ramponeau/37, rue Bisson. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 100 - Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Palais de Chaillot (16e) - Régularisations foncières et constitution de servitudes avec l'Etat.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DU 138-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 300-1
Conseil municipal

Espace sportif Pailleron (19e)- DSP pour la gestion de l'équipement-Approbation du choix du délégataire et du contrat

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DJS 267-1
Conseil municipal

Vital Quartier 1- Concession publique d'aménagement et de développement économique-Avenant n°6

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 268-1
Conseil municipal

Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 276-1
Conseil municipal

Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e).

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DDEEES 76-1
Conseil municipal

Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d’un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DLH 410-1
Conseil municipal