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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la propreté Faubourg Saint-Denis/Château d'Eau.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 19 G - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
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u Département de Paris pour 2016. -4

DECEMBRE 2015
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2015 DASES 436 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association "Gaïa" Paris" (11e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'interdiction de dépôt de prospectus sur les pare-brises.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au soutien à Atena FARGHADANI, artiste iranienne.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au travail du dimanche à la Poste.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif à l'extension des zones 30 dans le 19e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux dotations de fonctionnement des cités scolaires pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDCT 168 - Convention et subvention (25.000 euros) à l'association "Patronage laïque du 15e arrondissement - maison pour tous".

DECEMBRE 2015
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Annexe n° 2-3

DECEMBRE 2015
Débat
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-8

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 94 - Communication relative au rapport de la CRC concernant la gestion de l’opération Paris Plages.

DECEMBRE 2015
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Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la circulation des usagers du métro Château-Rouge.

DECEMBRE 2015
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Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux différents corps des agents verbalisateurs de Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 372 - Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements P.L.S. par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au quartier Goutte d'Or/Château Rouge.

DECEMBRE 2015
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Conseil municipal