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2015 DU 133 - Vente à "Séquano Aménagement", après déclassement, de volumes dans la Z.A.C. des Docks à Saint-Ouen (93).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 59 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DFA 134 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.

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Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

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Annexe n° 1-3

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Annexe n° 1

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-13

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-3

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2015 DICOM 11 - Convention de parrainage pour l’animation des Berges de Seine et de Paris Plages.

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Débat
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2015 DAC 640 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à un label "Equivalent conservatoire".

DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la déconcentration des missions de propreté.

DECEMBRE 2015
Débat
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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au suivi des vœux adoptés.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DGRI 73 - DU - Nouvelle dénomination de la place de Fontenoy (7e) qui devient place de Fontenoy - UNESCO. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la concertation et aux visites de l'UNESCO.

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Compte rendu de la 5e Commission.

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Suspension et reprise de la séance.

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Votes spécifiés.

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Suspension et reprise de la séance.

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Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).

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2015 DFA 133 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la formation citoyenne au secourisme. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux cérémonies de vœux. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'évolution du budget participatif en 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une monnaie complémentaire parisienne. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'écotaxe. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux mesures alternatives aux peines de prison. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques internationales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au logement intermédiaire et PLS. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un nouvel ensemble scolaire dans le 8e. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux visiophones pour les établissements scolaires du 5e. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne et vote du budget en déséquilibre.

DECEMBRE 2015
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2015 DLH 423 - Participation de la Ville au coût d’aménagement d’un site de relogement provisoire pour les résidents des foyers Clisson (13e) et Lorraine (19e), crée par COALLIA Habitat à Saint-Vincent-de-Paul (14e). Vœu déposé par le GEP relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.

DECEMBRE 2015
Débat
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